Dossier ski > R�glementation du ski en CVL

31/05/2025 

Arr�t� du 20 juin 2003, Annexe XI


I - Conditions d�organisation et de pratique
En centre de vacances et en centre de loisirs, la pratique du ski et des autres activit�s de glisse sur neige est organis�e sur des pistes balis�es.
Cette pratique est organis�e � titre occasionnel dans le cadre des activit�s �ducatives du centre de vacances ou en centre de loisirs conform�ment aux orientations du projet �ducatif.
Tout centre de vacances ou tout centre de loisirs dont l�activit� permanente est centr�e sur l�apprentissage ou le perfectionnement de la pratique du ski est consid�r� comme un �tablissement d�activit�s physiques ou sportives.

II - Encadrement
L�encadrement peut �tre assur� par des titulaires du brevet d�aptitude aux fonctions d�animateur (BAFA) ou par les titulaires d�un certificat de qualification, d�un titre ou autre dipl�me conform�ment aux dispositions de l�arr�t� du 21 mars 2003 susvis�.
Lorsque l�activit� est organis�e dans un �tablissement d�activit�s physiques ou sportives, l�encadrement est assur� par une personne titulaire du brevet d��tat d��ducateur sportif, option ski alpin ou ski nordique de fond.
L�effectif maximal de pratiquants par encadrant ne peut exc�der douze.

Conseils


Il faut savoir que tout dommage caus� par un skieur � un tiers engage sa responsabilit� civile ou celle de la personne qui en est responsable.
Plus, un skieur lanc� � toute vitesse et blessant un skieur �voluant normalement peut �tre poursuivi au plan p�nal pour "blessure par imprudence ayant entra�n� une incapacit� de moins de trois mois".

- Si l'animateur est seul avec son groupe, il ferme la marche. Il obtient des jeunes qu'ils s'arr�tent r�guli�rement pour proc�der � des regroupements.
- S'il a un mouvement � montrer : il arr�te le groupe, fait son mouvement et laisse repasser le groupe devant lui.
- En cas d'accident :
 * baliser imm�diatement l'accident en plantant deux skis crois�s en amont pour �viter le sur-accident.
 * couvrir, parler et r�conforter le bless�.
 * pr�venir les secours aux remont�es, en envoyant plusieurs skieurs avec la mention pr�cise de l'endroit de l'accident : nom de la piste, num�ro de balise, �tat apparent du bless�.
Dans tous les cas, le ski hors-piste est interdit.