Cet article se base sur l'arrêté du 3 juin 2004 du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, modifiant l'arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement.

Les annexes jointes au présent arrêté remplacent celles de l'arrêté du 20 juin 2003 relatives au test préalable à la pratique des activités aquatiques et nautiques en centres de vacances et en centres de loisirs, et aux activités d'équitation, de ski, de sports mécaniques et de voile.

La législation concernant ces activités est donc modifiée.

Une nouvelle annexe concerne l'accrobranche.

Dans les annexes de l'arrêté du 20 juin 2003 susvisé relatives aux activités d'escalade, de randonnée, de ski nautique et disciplines associées, de sports de combat, lorsqu'ils sont associés à l'exigence d'une qualification délivrée par une fédération titulaire de la délégation mentionnée au I de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984, les termes : « par des personnes titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions d'animation (BAFA) ou d'un certificat de qualification, d'un titre ou d'un diplôme conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 mars 2003 susvisé » sont remplacés par les termes : « par toute personne déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil ».

Autrement dit, le texte est assoupli puisque toute personne de l'équipe pédagogique peut désormais encadrer ces activités (animateurs stagiaires, animateurs non diplômés).

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