Bonjour à tous,
Je suis actuellement entrain de travailler sur la question de la responsabilité des formateurs BAFA vis à vis des mineurs lors des stages en internat.
Je m'explique: si un mineur souhaite sortir en soirée après la formation et qu'il fait un accident, qui est responsable de ce stagiaire? Les formateurs? Les parents? Connaissez-vous des textes de lois qui traitent de cette question?
D'avance merci pour votre aide.
KatMah68 a répondu à un topic de KatMah68 dans Le tribunal
Merci pour ta réponse Sarah T. Je suis aussi de cet avis mais je ne trouve aucun texte "règlementaire" à ce sujet. Je travaille sur ce sujet dans le cadre de mon DEJEPS et je dois justifier mes propos en m'appuyant sur des textes de lois, sauf que je galère à trouver quelque chose "d'officielle" à ce sujet... HELP ;-)
Bonjour à tous,
Je suis actuellement entrain de travailler sur la question de la responsabilité des formateurs BAFA vis à vis des mineurs lors des stages en internat.
Je m'explique: si un mineur souhaite sortir en soirée après la formation et qu'il fait un accident, qui est responsable de ce stagiaire? Les formateurs? Les parents? Connaissez-vous des textes de lois qui traitent de cette question?
D'avance merci pour votre aide.