Liste Noire

[Maxxie 1]

Bonjour a tous! Lorsq'un anim commet une faute grave il peut etre mis en liste noire, ce que je voudrais savoir c'est ce que l'on peut qualifier de "faute grave".

[ToONi 1]

Bonjour a tous! Lorsq'un anim commet une faute grave il peut etre mis en liste noire, ce que je voudrais savoir c'est ce que l'on peut qualifier de "faute grave".

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Ben c'est quand il y a attouchement sexuel ou aussi accident mortel lorsque le responsable est responsable (si j'me fait comprendre:siffle:)

[tonia-tong 0]

Lorsqu'il y a faute et que la responsabilité de l'anim' et/ou du recteur sont engagées, c'est le jugement qui décidé s'ils seront mis sur liste noire.

Il existe quatre types de responsabilités: morale, civile, pénale et administrative.

Lorsque la responsabilité civile et/ou pénale sont engagées, il peut aussi y avoir le responsabilité administrative, c'est-à-dire l'entrée sur la liste noire, l'interdiction d'exercer.

Il s'agit bien sur des fauttes les plus graves (pédophilie, attouchements, homicides,...) mais pas seulement.

Par exemple, un directeru peut être sur la liste parce qu'il est parti avec la caisse du centre. c'est du vol et c'est pénal. la DDJS ne lui donne plus le droit d'exercer en tant que directeur (cela ne veut pas dire qu'il ne peut plus être anim' mais seulement qu'il ne peut avoir de postes à responsabilités financières).

De m^me, le nom d'un anim' ou d'un directeur peut être inscrit à vie sur la liste noire mais il peut égalment s'agir d'une période courte. Par exemple, interdiction d'exercer des postes à responsabilités auprès d'enfants pendant 4 ans. tout dépend du jugemeent et des décisions prises.

Mais, si tu veux en savoir plus, ta DDJs peut t'informer la dessus. Mais tu ne pourras pas avoir accès à la liste sauf si tu es directeur ou organisateur de structures.

Voili, voilou.

Sonia

[Maxxie 1]

merci !!!

[completementalouest 1]

Tu peux aussi te retrouver sur la liste noire parce que le directeur juge que tu as mis en danger les enfants. Dans ce cas, il fait un rapport et la DDJS, en commission avec les inspecteurs et des représentants des organisateurs (ce sont les même jury que pour le BAFA dans le finistere), décide ou non de te mettre sur la liste pour une période donné.

Dans le finistere deux personnes ont été inscrites pour une période 4 mois de février à Juin. Cela avait valeur d'avertissement pour eux.

[clement29 0]

Je n'ai que de petites connaissances en droit mais une faute grave n'est pas forcément grave en fait elle devient grave à partir du moment que la faute est délibéré.C'est ce qui la différencie de la faute lourde.

PS:C'est peut être l'inverse je ne suis pas sur de moi.

[Rémy 0]

J'ajouterais également, qu'il faut que les preuves soient concrêtes pour qu'un anim se retrouve sur liste noire, car ça peut compromettre, sa carrière professionnelle et j'ai vu tellement d'abus en 12 ans d'animation, que je ne m'amuserais pas en tant que directeur de faire un rapport, si les faits ne sont pas prouvés.

Il faut être extrémement prudent avant d'engager des procédures disciplinaires à l'encontre d'un animateur, car les rumeurs ou les faux témoignages existent.

J'ai moi même rencontré des personnes peu scrupuleuses qui passaient leur temps à exercer des abus en toutes sortes et je dis, que ce sont ces gens qui devraient être sanctionnés et TOC dans les dents. :D

Mais, attention à ne pas tomber dans le panneau. :diable:

[sissi 0]

clement c est le contraire une faute qui est grave devient lourde si elle est deliberee... voili voilou....

sinon j ai entendu parler bien sur de cette liste noire, mais aussi d'une liste rouge, qui n'empecherait pas d'exercer mais ... bref si vous en savez plus que moi, je suis preneuse!

[clement29 0]

clement c est le contraire une faute qui est grave devient lourde si elle est deliberee... voili voilou....

sinon j ai entendu parler bien sur de cette liste noire, mais aussi d'une liste rouge, qui n'empecherait pas d'exercer mais ... bref si vous en savez plus que moi, je suis preneuse!

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En effet je n'était pas sur de moi.Je saurai mieux maintenant.

En tant qu'anim je pense que le meilleur moyen de ne jamais avoir affaire à cette liste c'est de bien faire son taf.

[nico 0]

Je suis surpris par ces arrangements que chacun fait... cette liste est un document officiel qui n'est pas modifiable dans un but pédagogique... Ta réponse à l'ouest me surprend franchement... ce n'est certainement pas avec le rapport d'un directeur qu'on va inscrire des anims dessus mais bien suite a des décisions de justice... arrêtons les films SVP... ou alors, on ne parles pas de la même chose et là je suis d'accord...

[tonia-tong 0]

salut à tous!

je reviens tout juste d'un stage BAFA.

Avec mes collègues formateurs, on s'est posé pas mal de questions suite au temps de travail sur la responsabilité civile, pénale et administrative.

pourmoi et selon aussi ce qui est noté dans la réglementation, une personne ne peut être inscrite sur la liste noire (interdicton d'exercer) qu'après avoir été jugée suite à des faits graves et avérés.

il s'agit donc de sa responsabilité pénale qui est engagée (et peutêtre civile). du coup, DDJS peut aussi, par rapport à la responsabilité administrative, décider de suspendre l'autorisation d'exercer et de retirer le BAFA ou le BAFD pour une période ou à vie.

cependant, en regardant sur le site de jeunesse et sports, nous avons trouver des infos en plus.

apparemment, il existearai une ciommission gérée par le prefet qui pourrait décider également de suspendre l'autorisation d'exercer d'un anim ou d'un directeur après s'être réunis mais sans jugement (sans passer par un tribunal).

je ne comprend pas très bine cette dérive de la loi. Comment peut-on interdire à quelqu'un d'exercer sans que cette personne ne soit jugée ou puissese défendre devant un tribunal, seulement après un signalement d'un directeur ou d'un organisateur.

si quelqu'un est au courant des pratiques de cette commission merci de m'en informer.

Ceux qui ne seraient pas au courant, aller voir le site de la DDJS et dites nous ce que vous pensez de l'article.

pour moi, on est clairement en train de pousser à la délation et de créer une voie parrallèle à la justice.

j'ai été alertée de ça par l'un des formateurs qui a passé son BAFD il y a trois semaines. C'est la première fois que j'entends parler de cette histoire. Je pense que cela a du être crée dans l'année.

J'attends vos réactions.

Sonia

[nico 0]

ça ne doit pas se faire sur la simple dénonciation d'un directeur ou d'un organisateurs. si c'est possible, ça doit sans doute se faire suite a une série de faits...

Par ailleurs, est ce que ça ne s'inscrit pas dans un cadre "préventif" pour des individus mis en accusation et qui n'auraient pas été encore jugés. la garde a vue existe. On peut imaginer un anim en attente de jugement pour avoir fait preuve d'irresponsabilité et avoir mis en danger des enfants. Il est en attente de jugement mais pas pour autant mis en détention préventive. il se trouve donc encore en liberté et peut travailler, y compris avec des enfants...

ceci dit, si cette mesure existe, c'est la présomption d'innocence qui s'en prend un grand coup.. :shutup2:

[Invité amandine]

Tu peux aussi te retrouver sur la liste noire parce que le directeur juge que tu as mis en danger les enfants. Dans ce cas, il fait un rapport et la DDJS, en commission avec les inspecteurs et des représentants des organisateurs (ce sont les même jury que pour le BAFA dans le finistere), décide ou non de te mettre sur la liste pour une période donné.

Dans le finistere deux personnes ont été inscrites pour une période 4 mois de février à Juin. Cela avait valeur d'avertissement pour eux.

où trouver cette liste noire??

[Invité Jamait]

Bonjour,

J'ai eu accès à cette liste pendant mon stage de base BAFD. Je crois que chaque directeur amené à recruter ses propres animateurs peut l'obtenir auprès de la DDJS.La première chose à faire est de la consulter.

[Invité marco]

Est ce qu'un animateur risque d'être sur la liste noire après avoir fait courir des ados en pleine nuit pour les calmer? Parmi eux 2 ados ont eu une crise d'angoisse. Mais il n'y a aucune poursuite judiciaire, juste un rapport de la directrice à jeunesse et sport. L'animateur doit- il recevoir une lettre de licenciement pour qu'un rapport soit transmit à jeunesse et sport?

[Filleanormale 9]

Quelles étaient les raisons de l'animateur et des crises d'angoisses ?

[Invité Marco]

Les jeunes ne se calmer. Crises d'angoisse en courant

[seyorg 0]

faute grave pour le ministère de la cohésion sociale, c'est quand cela les arrange !! il décide de tous et font leur petite loi de merde

Stéphane

Directeur BE

http://sey-org.com

[Invité TTT]

Et dans le cas d'un animateur de Mairie en contrat à durée determiné ou malencontreusement des photos d'enfants déguisé pour le carnaval devait servir à monter un projet album qui n'as finalement pas été formaliser et ces photos ont était prise sans dérogation et se sont synchronisé et publié sur un profil Facebook ? Quel sont les sanctions ? ( Oui la question est précise car ces un problème en cours ) Merci pour vos réponses part avance

[rype79 2]

De la part de la DDCS... sans doute rien.

De la part de la Municipalité, cela peut être simplement un blâme, une sanction, ou un renvoi pour faute si il y a des suites.

Et ces suites peuvent venir des parents qui peuvent porter plainte... à condition que les enfants soient reconnaissables.

Ces photos doivent obligatoirement être supprimées de Facebook si c'est le cas.

[Cesco 8]

Salut,

Difficile de répondre à ce que tu décris puisque tu sembles parler d'un fait précis tout en restant vague. Et ton récit est tourné sous l'angle de la supposition, ce qui le rend moins fluide.

Par "dérogation", tu voulais dire "autorisation", j'imagine ?

Ces enfants, peut-on les reconnaître sur les photos ? Puisqu'ils sont déguisés, la question se pose.

Sur quel compte Facebook se sont-ils retrouvés ?

Qui a connaissance de cette fuite ?

Autant d'éléments qui pourraient nous aider à te répondre.

[Loki 0]

Bonjours à vous collègue animateur(trice), j'ai un soucis du coup je vien me renseigner ici.

J'ai était accusé de faute grave et je vais surment être licencier à cause de cela, donc je résume la situation dans l’ordre :

Un gamin turbulent de 6 ans sais déja plein de mes collègue ( martyriser, ect.. ), propos complètement exagéré, mes collègue on était convoquait, verdicte il ont rien eu. 

A mon tours, l'enfant sais plein de coup de pied, corde, et de lui empeché d'aller voir la directrice d'animation. Les fait : je lui avait dit de ranger les kapla au moins 5 fois, du coup je lui est tapoter avec le pied ( comme si je vous tapoté le bras gentiment ), pour la corde je lui est donné pour qu'il aille la ranger et enfin je n'aurai jamais empeche le fait qu'il aille voir ma supérieur car se qu'elle me dit de faire je le fait sur le terrain.

j'ai était convoqué, j'ai expliqué les fait, puis était convoqué pour recevoir une lettre pour faute grave.je pense que si j'aurai tapé un enfant tout le monde l'aurai vu, je n'était pas seul dans la salle mais mon collègue ne se souvient plus.

Les solution qu'on a est de faire une lettre avec les signature de l'équipe et une personne qui m'accompagne. On pense qu'il on pris la premiere peite occas pour me viré et qu'il s'en sont servie.  

Maintenant je fait appel a vous pour me dire se que je peux faire.

Merci cordialement moi meme : /

Ps: mon gmail ne passer j'ai pas compris pourquoi. esque je suis peut etre déja sur  liste noir et que du coup c'est tellement grave q'un cite comme ca ne veuille pas que je m'inscrive? ( un peu parano ^^')

Modifié 26 mars 2016 par Loki