Espacement Des Lits

[Invité Tipitoux]

Bonjour à tous,

Il me semble avoir déja lu quelque part qu'en centre de vacances, les lits doivent etre espacés les uns des autres d'une certaine distance minimale.

Est ce que quelqu'un connait cette distance?

Je pose cette question car dans mon CV, bien que les chambres sont généralement assez spacieuses, certains lits sont parfois très rapprochés, ce qui libére de la place au centre de la chambre..

Merci!

[sabrydemarseille 0]

Il me semble que c'est 50cm minimum, mais je suis pas sûr, je l'ai lu quelque part sur le site, mais je m'en rappelle plus.

[nico 0]

C'était le cas il y a quelques temps, une distance de 40 Cm exactements. Mais ça a changé me semble t il, on est à présent sur une appréciation au volume. En effet, ça donne suite à des abus, des lits avec le bon espace mais des lits superposés avec 2 ou parfois 3 lits...

Es tu allé voir sur légifrance?

[Olivier 10]

C'était le cas il y a quelques temps, une distance de 40 Cm exactements.

Non, ce n'est toujours pas abrogé, "une enquête est en cours". Donc 40cm minimum entre chaque lit et 8m3 par lit dans la pièce.

Instruction 00-080 JS du 12 mai 2000 modifiée

Décret 95-949 du 25 août 1995 modifié

Instruction 03-107 JS du 1er juillet 2003

[Vérunique_EJ 0]

Bonjour !

C'est peut être bête comme question mais est-ce aussi la règlementation en camping? Car cet été dans mon camp les enfants seront à 3 par tente et il n'y aura pas 40 cm entre chaque "lit". Ou est-ce que le camping jouit d'une règlementation adaptée dans ce niveau-ci?

Merci,

Véronique

[Rémy 0]

Bonjour,

La réglementation concernant l'espace entre chaque lit, concerne l'hébergement en dur, il est bien entendu que sous tente, il s'agit d'un cas exceptionnel et cela ne peut s'applquer de la même manière.

Voir ci-dessous le texte officiel, concernant cette réglementation :

HEBERGEMENT

Aucun mineur ne doit être logé en sous-sol. Les chambres et les sanitaires doivent permettre une utilisation distincte pour les filles et les garçons de plus de 6 ans.

Chaque enfant doit disposer, sauf cas exceptionnel (camp itinérant sous tente ou en refuge), d'un lit avec literie complète. Il est souhaitable que le nombre de lits par chambre n'excède pas 6, avec une distance minimale entre chaque lit de 40 cm.

Une ventilation permanente des chambres doit être assurée: le cubage d'air minimum par lit sera de 8 m3.

Le séjour doit avoir lieu dans un établissement régulièrement déclaré et autorisé à accueillir des mineurs aux dates prévues.

Le nombre des mineurs inscrits ne doit pas dépasser la capacité fixée.

Se reporter pour plus de détails à la brochure "Centres de vacances et de loisirs -Réglementation des locaux" éditée par la DDJS.

[nico 0]

comme quoi faut pas être pressé... la logique de notre belle réglementation.... on rajoute des contraintes on rajoute des contraintes... :malade: c'est clair qu'il y a des abus mais tout ça va finir par devenir ingérable pour les responsables de structures... (même si là il n'y a rien de choquant...)