Mathieu 0 Signaler ce message Posté(e) 6 juillet 2005 Salut les gens, Déjà premiere chose je tiens a tous vous dire que je suis enormément triste pour Paris, dire que je me suis reveiller expres a 3 heures du mat pour voir la delegation en direct a la tele... Sinon comme je l'indique dans le nom de mon post, je voulais avoir vos impressions ou même vos infos, sur les droits de la SACEM en ce qui concerne la musique ou les images videos (dvd, cassettes ect...)...En effet dans toutes bonnes colonies, il y a souvent des soirées musicales (Boum, Fureur,ect...) et peut-être aussi le visionage d'un film avec rapport avec le thêmes de la colo... Oui mais logiquement nous n'avons pas le droit de visioner ce genre de film, c'est bien ecrit avant chaques début de dvd, avc un texte que tout le monde zappe tellement c'est lourd...Mais que faire car si on suit la loi, nous n'avons ni le droit d'ecouter de la zik et ni de regarder un dvd, sinon nous devons payer des droits d'auteurs a la SACEM (je crois que c'est pareil pour les mariages)...A combien peut-être l'ammende si on se fait pincer en faute ? Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Olivier 10 Signaler ce message Posté(e) 6 juillet 2005 Pour les dvd, on peut en louer auprès d'organismes spécialisés pour les diffusions publiques gratuites. Bien sûr, c'est plus cher qu'au vidéo futur du coin... (je vais essayer de retrouver cet organisme). En cas d'infraction constatée, l'amende est très élevée. Pour la musique, je ne sais pas trop. En théorie on peut être ennuyé (surtout si on utilise des cds gravés...) mais en réalité... Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
completementalouest 1 Signaler ce message Posté(e) 7 juillet 2005 De manière pratique, je ne pense pas que nous pouvons être ennuyé. De manière théorique, je pense qu'une boum dans une colo est un espace privée. On acceuil pas des gens de l'extérieur, y a pas de pub pour la soirée sur la place du village. pour moi, il s'agit d'un usage privée et pas besoin de faire de demande à la sacem (comme les pour les 50ans de mariage de mémé). Par contre, si un centree de loisirs veut faire une boum pour tous les jeunes du village avec entrée payante, nous sommes dans le cadre public et la nous payons la Sacem. Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nico 0 Signaler ce message Posté(e) 7 juillet 2005 Non à l'ouest, une colo n'est pas un lieu privé... le lieu privé est réservé au "cadre familial". à moins que tu ne sois en lien de famille avec tous les loulous... :D Pour les 50 ans de mémé c'est la famille et les amis, donc pas de lien commercial si tu ne les fait pas payer. en revanche, les participants au séjour ont payé pour venir donc c'est commercial. (même assos de 1901). En principe, le montant duquel on doit s'acquiter est soit un forfait pour une durée particulière (radio par exemple) ou un pourcentage du chiffre d'affaire réalisé. La déclaration est à faire avant la manifestatiuon et la liste des titres à envoyer après l'évenement. Quand au CD gravés (qui n'en a pas en colo... ) là c'est clair que faut pas se faire chopper... Maintenant dans la pratique, les contrôles sont très rares de façon générale, y compris dans les soirées. Alors dans les centres.... Une précaution quand même est de bien s'entendre avec l'entourage, ça évite les crasses, mais ça ce n'est pas propre à la sacem... Perso, toujours utilisé de la musique et jamais payé quoi que se soit en centre, jamais contrôlé non plus. Pour l'amende, un patron de compagnie de bus m'a un jour dit que ça pouvait monter à 1500 euros et évidemment retrait des cassettes mais le plus problématique était que pour "les besoins" du procès verbal, le bus pouvait être immobilisé plusieurs jours... Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sabrydemarseille 0 Signaler ce message Posté(e) 10 juillet 2005 Si vous utilisez des cd gravés, c'est du piratage, et le piratge, c'est jusqu'à 300 000€ d'amende 3 ans de prison d'après la loi mais bon.... en fin voilà quoi :bye: :bye: :bye: :bye: sabry Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mathieu 0 Signaler ce message Posté(e) 10 juillet 2005 Je suis d'accord avec toi Sabry, mais bon entre nous qui ne telecharge pas de ziks sur les sites de peer to peer ?!?!?!?!...Et puis tant que la personne qui pirate ne fait pas commerce de ses telechargements il ne risque rien, la pruve avec les 3derniers proces qui ont eu lieu c'est derniers mois... Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sabrydemarseille 0 Signaler ce message Posté(e) 10 juillet 2005 Tu as tout à fait raion mathieu, mais je n'ai fais qu'évoquer la loi. Mais bon, pour le p2p, le gouvernement devrait prendre dans les mois à venir des dipositions concrètes et qui apparemment n'iraient pas dans le sens des téléchargeurs. ++ Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
matmaxime 0 Signaler ce message Posté(e) 14 juillet 2005 La Sacem c'est quoi ca? Non sérieusement vous croyez qu'ils vont ven ir dans la boum d'une colo pour inspecter les CD que l'on utilisent ?? Il suffit de ne pas télécharger de la colo mais de l'avoir fait avant. Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nico 0 Signaler ce message Posté(e) 15 juillet 2005 Qui es tu max pour prôner le fait de ne pas respecter la loi? Chacun est responsable de ce qu'il fait mais je ne pense pas qu'affirmer ce genre de chose ouvertement soit très malin... ce qui est illégal est illégal. Tes propos, c'est un peu comme si tu affirmais qu'il faut acheter son shit avant de partir en colo pour ne pas se faire piquer sur place mais qu'on peu le consommer sur le lieu du centre... Dans les 2 cas, les actes sont illégaux... La question de mathieu était une question au ragard de la loi, pas des conseils pour ne pas la respecter... :siffle: Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Seb59440 0 Signaler ce message Posté(e) 18 juillet 2005 Petite suggestion : un simple petit coup de fil à la direction régionale de la SACEM. Poser la question : qu'elle est la réglementation en matière de diffusion d'oeuvres musicales ou cinématographiques dans une colo ? Je pense qu'ils se feront un plaisir de répondre. J'ai consulté ma doc sacem, et on parle pas des colo, seulement des banquets, soirées, repas dansants etc... Doc disponible en ligne au format pdf sur le site de la sacem. Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
MrGigi 0 Signaler ce message Posté(e) 19 juillet 2005 Mouais! Excusez-moi, mais faudrait vraiment tomber sur un trou du cul pour qu'il viennent à 21h du soir pour faire embêter le monde parcequ'on passe la musique de Brice de Nice à 30 mômes de 8 ans ! Ouais, moi avec mon équipe avons organisé 2 boums pendant ces 15 jours ! ouias, on a passé des musique piratées, téléchargées illégallement d'Internet ! Ouais, ils on dansé sur Brice de Nice, et alors !!!! Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Seb59440 0 Signaler ce message Posté(e) 20 juillet 2005 Mouais! Excusez-moi, mais faudrait vraiment tomber sur un trou du cul pour qu'il viennent à 21h du soir pour faire embêter le monde parcequ'on passe la musique de Brice de Nice à 30 mômes de 8 ans ! Ouais, moi avec mon équipe avons organisé 2 boums pendant ces 15 jours ! ouias, on a passé des musique piratées, téléchargées illégallement d'Internet ! Ouais, ils on dansé sur Brice de Nice, et alors !!!! <{POST_SNAPBACK}> Coool te vénère pas CLSH Pace. Mieux vaut se renseigner pour rien, que prendre des risques. Ca ne coûte rien d'appeler la direction régionale de la Sacem et de leur poser la question. PAr contre, la zic piratée, téléchargée illégalement, en cas de contrôle..... "c'est pô bien...." :D Citer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
