Réglementations Réglementaires...

[Invité tite june]

Bjr à tous !!!

Je suis nouvelle ici et j'adore ce forum...malheureusement j'ai qques beugs qui font que je ne peux pas m'inscrire mais bon il ne faut pas désesépéré...

Voila il y a de gros soucis ds le CLSH ou je bosse cet été et j'ai entendu dire qu'on pourrait travailler "hors normes" cad pas ds les normes en vigueur niveau encadrement.

J'avoue que je ne sais pas trop quoi en penser...

J'ai peur que si je me plains d'avoir trop d'enfants (si on est plus que prévu sachant un anim pr 8 pr les moins de 6) on me donne une réputation de mauvaise animatrice (je suis anim BAFA depuis peu)

Mais d'un coté, je trouve que ne pas être ds les normes est trop risqué pr les enfants...pr moi d'ailleurs qu'est-ce que je risque si il y a un problème ????

De plus, puis je refuser de travailler sachant qu'ils sont trop et que je ne veux pas être responsable ?

Voila, merci de me rép

bisous a tous

[Quentin 5]

  tite june a dit :

Voila il y a de gros soucis ds le CLSH ou je bosse cet été et j'ai entendu dire qu'on pourrait travailler "hors normes" cad pas ds les normes en vigueur niveau encadrement.

Quand tu écris "J'ai entendu dire", ça reste des rumeurs ou tu as bel et bien entendu l'organisateur ou le directeur en parler ouvertement ? Dans un premier temps, il faut t'assurer que le fonctionnement adopté n'est pas conforme à la réglementation. Il faut en effet que tu puisses t'appuyer sur des faits circonstanciés pour donner l'alerte.

  tite june a dit :

J'ai peur que si je me plains d'avoir trop d'enfants (si on est plus que prévu sachant un anim pr 8 pr les moins de 6) on me donne une réputation de mauvaise animatrice (je suis anim BAFA depuis peu)

Je connais un anim qui avait prévenu les gendarmes suite aux agissements délictueux de son directeur : il n'a pas été considéré comme un mauvais anim, mais a reçu une lettre de félicitations ministérielle venant des mains de Jean-François Lamour ! Mieux vaut donc se griller avec un organisateur (surtout s'il n'est pas sérieux), ce qui ne t'empêchera de trouver du boulot dans d'autres structures.

  tite june a dit :

Mais d'un coté, je trouve que ne pas être ds les normes est trop risqué pr les enfants...

Tu as raison ! Dès qu'on demande d'agir hors du cadre réglementaire, il faut que appelles la DDJS de ton département. Si les faits que tu déclares sont suffisamment graves, ils pourront déclencher une inspection en urgence, qui pourra aller jusqu'à la fermeture administrative du centre.

  tite june a dit :

De plus, puis je refuser de travailler sachant qu'ils sont trop et que je ne veux pas être responsable ?

Oui, tu peux invoquer ton droit de retrait. Le droit de retrait permet à un salarié de se retirer d’une situation de travail dont il avait motif de penser qu’elle présentait un danger grave et imminent (Code du travail, article L 231-8-1). Mais je crois que ce danger est relatif à ta santé, non à l'intégrité physique des participants d'un centre par exemple...

[Rémy 0]

Je rejoins Quentin sur ce sujet en CLSH ou CVL, la norme est un animateur pour 8 enfants pour les moins de 6 ans et un anim pour 12 enfants pour les plus de 6 ans.

Depuis Mai 2003, les animateurs périscolaires travaillent avec 1O enfants pour les moins de 6 ans et 14 enfants pour les plus de 6 ans ( c'est réglementaire en dehors des CLSH et CVL).

Par conséquent, tu n'es absolument pas obliger de te retrouver "hors norme", bien au contraire, si il y'a une inspection Jeunesse et Sports ou pire, un accident, tu serais responsable, au même titre que le Directeur.

Il ne peut t'imposer ou te licencier pour avoir refusé d'avoir plus d'enfants que la réglementation en vigueur.

Donc, essayes de régler dans un premier temps l'affaire directement avec lui, en lui disant ouvertement que tu refuses d'avoir plus que quota d'enfants autorisés et s'il s'entête, tu te dois de le signaler à la DDJS de ton département.

[sabrydemarseille 0]

Salut

Je rejoins Quentin et Rémy.

Il faut bien que tu te dise que le ratio 1 pour 12 ou 1 pour/8 (- de 6 ans) n'est pas donné par le ministère de la jeunesse et des sports à titre indicatif, il est donné, car c'est la loi.

Et quand, on ne respecte pas la loi, on est hors la loi, donc on risque gros!!!!

Voilà :bye:

Sabry2marsthenewfuturebachelier

[PierroT 2]

sur mon centre de loisir ou je bossais, on etais un peu plus de 1 pour 8 enfants de 3 à 6 ans, car sachant que le directeur compte dans l'effectif ( par exemple une équipe de 1 directeur et 5 anim peut accueillir 48) alors qu'il ne bosse pas avec les enfants, donc on pouvait etre 5 anim pour 48 (cas de l'exemple).

Mais est tu sur de ta source ??

[sabrydemarseille 0]

  PierroT a dit :

sur mon centre de loisir ou je bossais, on etais un peu plus de 1 pour 8 enfants de 3 à 6 ans, car sachant que le directeur compte dans l'effectif ( par exemple une équipe de 1 directeur et 5 anim peut accueillir 48) alors qu'il ne bosse pas avec les enfants, donc on pouvait etre 5 anim pour 48 (cas de l'exemple).

Mais est tu sur de ta source ??

Oui mais avez le droit de le faire uniquement si vous restez sur place, sur la structure ou alors en sorties uniquement si votre directeur vous accompagne.

Car en sortie vous devrez absolument être 1 anim pour 8 enfants de moins de 6 ans.

[Rémy 0]

  sabrydemarseille a dit :

Oui mais avez le droit de le faire uniquement si vous restez sur place, sur la structure ou alors en sorties uniquement si votre directeur vous accompagne.

Car en sortie vous devrez absolument être 1 anim pour 8 enfants de moins de 6 ans.

La réglementation Jeunesse et Sports est la même, où que vous soyez (en sortie ou au sein de la structure), si le Directeur est présent, il compte pour un animateur supplémentaire, mais cela s'arrête là.

Si malgré sa présence et en comptant le nombre d'anims (directeur inclus) par rapport aux nombres d'enfants, vous n'étes pas aux normes, vous étes toujours en dehors du quota autorisé.

Exemple : Il y'a 5 anim's et le directeur (ce qui fait 6) et vous avez 50 enfants de moins de 6 ans, vous n'étes pas dans les normes, puisque 6X 8 = 48, il y'a 2 enfants de trop et il vous faut un animateur supplémentaire.

Modifié 17 juin 2006 par Rémy

[Invité tite june]

Merci de toutes vos réponses...

J'ai pris la décision que si il me mettait "hors norme", je refuserai de bosser (mais jadore faire ça snifff mais pas qd c'est pas réglementaire) ou ralerai bcp jusqu'a temps que ça change...

D'après les dernières sources, il serait en recherche de nvx anims pr éviter les problèmes...

j'espere que tout ira bien

je vous tiendrai au courant

merci bcp