Le Cee, Contrat D'engagement Educatif

[Invité Sarag]

Bonjour,

avec le CEE, il n'y a pas de salaire horaire, mais un forfait journalier.

Que tu travaille 1 heure ou 15 heures dans la journée, tu touchera l'équivalent d'une journée.

Libre à toi de négocier en amont ton salaire journalier, mais tu ne peux en aucun cas exiger des heures supplémentaires en CEE, cela n'est pas compatible.

A savoir néanmoins que ce forfait journalier ne peut pas être fractionné, c'est à dire que si par exemple tu a signé un CEE à 40€ net/jour et que pour une raison ou une autre tu ne travaille qu'une matinée, ton employeur doit te payer 40 € et non pas 20€. Dès que la journée est commencée, quel que soit sa durée, cela déclenche ta rémunération journée entièrement.

Je n'ai rien exigé, c'est mon employeur qui me l'a dit! Sachant qu'il compte ce forfait à 8h, c'est vraiment n'importe quoi ce qu'ils font! En plus, j'ai apprit qu'une anim n'a pas le même contrat que nous. On pensait que c'était dû au fait qu'elle a commencé en juin (les mercredis) mais les 80 jours n'y sont quand même pas donc..

[Invité Aurélie (Invité)]

Bonjour,

Je suis toute nouvelle dans le monde de l'animation et je n'en connait que très peu sur le CEE.

Alors voilà, j'ai été embauchée cet été en CEE (Durée de 22 jours) payé des clopinettes (28€ Brut par jour).

Pour l'année scolaire, je voudrais cumuler à la fois le péri-scolaire (8h par semaine normalement en CDD) et les mercredis+vacances. Si j'ai bien compris le fonctionnement du CEE, je n'ai pas le droit si je suis engagée en CEE mais je peux le faire avec un autre type de contrat ? (Lesquel ?)

J'attends vos réponses avec impatience.

Une animatrice en panique....

[Invité CoCo (Invité)]

BONJOUR ! !

moi j'ai une petite question, qu'elle est la solution si on dépasse les 80jours ?! existe t il un autre type de contrat pour pouvoir tout de meme partir en séjour ? est ce que quelqu'un connait ce qu'on risque si on dépasse ce nombre de jours?

[Invité lola (Invité)]

Bonjour tout le monde

Je viens bien assez tard sur ce sujet car je suis directement concernée par ce contrat CEE depuis 4 / 5 jours. En fait j'ai postulé pour un poste d'animatrice en centre de loisirs et l'animatrice qui devait venir s'étant abstenue, il recherche de nouveau activement. Ils m'ont donc proposé de me rencontrer et lors de l'entretien je suis restée très perplexe devant le "salaire" ! Enfin si on peut parler d'un salaire !!! J'ai été refroidi tout de suite.

Mais le plus beau dans l'affaire c'est qu'ils m'ont recontacté dès le lendemain (mon profil les intéressant !!) au lieu d'attendre mes quelques jours de réflexion. Comme convenu de mon côté j'ai pris le temps d'y réfléchir même si d'une certaine manière ma décision était déjà prise. En tout cas, aujourd'hui (lundi), le directeur du centre m'a recontacté pour me "relancer" avant d'avoir fait moi même la démarche et je lui ai dit ce que j'en pensais. C'est à dire que je n'ai pas franchement envie d'aller travailler pour 4,00 ou 4,65 € de l'heure !!!! C'est franchement abuser cette histoire de CEE. Et comme j'en ai un peu marre de me faire avoir sur tous ces contrats qui existent (pas d'assédic ensuite), je pense que je vais rester sur ma position et refuser ce poste (d'autant plus si nous ne pouvons pas cumuler un autre job !!!).

[Invité Shantii63]

Bonsoir,

Je suis actuellement embauché en CEE.

Pour expliquer ma situation, j'ai commencé pour les vacances d'avril 2008, poursuivit les vacances d'été 2008 et en septembre, j'ai signé pour mercredis et vacances jusqu'à fin décembre.

Il se trouve que je voudrais continuer ce travail, donc continuer avec ce contrat.

Ma question est donc : Ayant commencé en avril 2008, est ce que le compteurs des 80 jours se remettra à zéro en avril 2009 ou est ce qu'il est pris en compte à chaque signature de contrat? En gros est que le compteurs des 80 jours commence a partir de la première signature où est ce qu'il se comtabilise à chaque fois qu'on signe ce genre de contrat?

Raaaaaaaaaaa j'arrive pas a m'expliquer.

Please dites moi que vous m'avez comprise ... (lol)

[Simon 0]

Shantii63,

Premièrement, ta situation de travail est ILLEGALE. En effet, ce contrat ne peut être conclu qu'à l'occasion de vacances scolaires ou de congés professionnels ou de loisirs. Tu ne peux donc pas être embauchée sous ce contrat pour le mois de septembre et les mercredis.

Pour la comptabilisation des jours, il s'agit de ne pas travailler plus de 80 jours sure une période de douze mois consécutifs. Donc ça ne se remet jamais à zéro sauf si pendant douze mois tu ne travailles pas. Il faut compter sur les douze derniers mois pour savoir combien de journées il te reste.

Mais bon dans l'immédiat, t'as tout intérêt de régulariser ta relation contractuelle.

Modifié 17 décembre 2008 par Simon

[jean 7]

L'ANPE s'y perd aussi. Ils proposent parfois des contrats d'engagement éducatif en cdi... Ou autres trucs du même style.

Le CEE est un contrat que peu de gens maîtrisent... pas de chance.

[Invité Shantii63]

Shantii63,

Premièrement, ta situation de travail est ILLEGALE. En effet, ce contrat ne peut être conclu qu'à l'occasion de vacances scolaires ou de congés professionnels ou de loisirs. Tu ne peux donc pas être embauchée sous ce contrat pour le mois de septembre et les mercredis.

Pour la comptabilisation des jours, il s'agit de ne pas travailler plus de 80 jours sure une période de douze mois consécutifs. Donc ça ne se remet jamais à zéro sauf si pendant douze mois tu ne travailles pas. Il faut compter sur les douze derniers mois pour savoir combien de journées il te reste.

Mais bon dans l'immédiat, t'as tout intérêt de régulariser ta relation contractuelle.

Je me suis mal fais comprendre, je disais qu'en Septembre j'avais signé mon contrat pour les mercredis et vacances. J'ai vu aujourd'hui avec mon employeur pour ce qui concerne le cumul des 80 jours. Et oui c'est bien sur 12 mois consécutifs alors que moi je pensais que c'était à partir du premier contrat CEE signé.

En tout cas merci beaucoup.

Du coup je devrais resigné en Janvier sans faire les petites vacances (fevrier et avril) pour pouvoir continuer les mercredis et vacances d'été.

Merci beaucoup beaucoup beaucoup pour la réponse aussi rapide :)

[Invité Air-one]

Bonjour,

J'ai travaillé en classe de neige l'année dernière 14 jours en dehors des vacances scolaire (15 mars / 1 avril) pour une municipalité (école). Mon contrat n'est pas mentionné comme un CEE mais comme un contrat "agent d'animation" aussi étrange que cela ne paraisse.

Je pars en colo en février et je me pose la question si ces 14 jours entrent dans le calcul des 80 jours. Si oui, alors je serais en dépassement. Quel est le risque que je prends ? Quelles sont les sanctions ?..

Si quelqu'un est éclairé... qu'il n'hésite pas !

(a ce jour : 73 jours : (8j février 2008 / 21j juillet 2008 / 22j aout 2008 / 8j décembre 2008 + 14j de classe de neige)

Merci

[Invité pilou]

Bonjour,

J'ai travaillé en classe de neige l'année dernière 14 jours en dehors des vacances scolaire (15 mars / 1 avril) pour une municipalité (école). Mon contrat n'est pas mentionné comme un CEE mais comme un contrat "agent d'animation" aussi étrange que cela ne paraisse.

Je pars en colo en février et je me pose la question si ces 14 jours entrent dans le calcul des 80 jours. Si oui, alors je serais en dépassement. Quel est le risque que je prends ? Quelles sont les sanctions ?..

Si quelqu'un est éclairé... qu'il n'hésite pas !

(a ce jour : 73 jours : (8j février 2008 / 21j juillet 2008 / 22j aout 2008 / 8j décembre 2008 + 14j de classe de neige)

Merci

un CEE est destiné aux temps d'accueils de loisirs extra scolaire, soit mercredi, week end et vacances.

Il est normal que pour des classes (temps scolaire) tu ais un contrat plus "classique".

Ces jours ne rentrent donc pas dans ton calcul des 80 jours

[Invité Air-One]

Merci beaucoup !

La réponse était pourtant simple mais dans le doute...

[Invité Invité]

C'est pas pour le plaisir de faire de la politique, mais c'est le même gouvernement qui avait proposé d'autres contrats très précaires, eux aussi. Sur le cee, je ne vais pas en rajouter, j'ai l'impression que tout a déjà été dit.

[aureloooo 0]

bonjour à tous !

je suis anim de puis plus de 7 ans j'étais emploi jeune en centre sociale mais depuis ce job à plein temps je ne fais que des vacances, mais la je viens de me faire engager en CAE par une école ce qui me laisse le temps des vacances mais voila ma question avec un cae puis je travailler avec ce contrat CEE (que j'ai déja signé plusieurs fois, mais c'est pas pour ça que je suis au courant) ?

quelqun pour m'aider ? j'aimerais savoir si je dois appeler ma directrice de juillet pour lui dire de se trouver une autre AS ou je peu y allé (sachant que j'ai toujours pa atteint les 80 jours) ?

merci d'avances ! bye bye

et pour me mêler à la conversation général oui foutu contrat ! il aide en rien même pire il nous restreint !

[jean 7]

80 jours maximum c'est le nombre de jours en CEE. Les jours effectués en CAE ne comptent pas.

Le contrat restreint les animateurs et tant mieux dans un certain sens. On aurait dû l'appeler le CDM (contrat de merde) ça aurait été encore plus explicite. Il est calibré pour être utilisé lors des animations de vacances avec des saisonniers qui vont se faire un peu d'argent de poche, selon une idée d'engagement éducatif.

Il est un peu complexe même pour les employeurs je pense, du coup il y a encore quelques arnaques, des emplois qui ne sont pas de l'animation de vacances et qui sont proposés en CEE... Mais il faut pas voir ça comme quelque chose de limitant pour les animateurs, c'est un garde fou plutôt. Pour empêcher les employeurs potentiels d'abuser des animateurs.

[Invité invitée]

Bonjour,

j'ai signé un CEE en novembre

Seulement j'ai travaillé en contrat a durée déterminée d'usage constant d'animateur pendant les vacances.

J'aimerais savoir si ses deux contrats sont compatibles et si le fait d'avoir fait une colo ne va pas me décompter des jours sur mon CEE...

j'attends votre réponse au plus vite, merci

[jean 7]

Pour avoir une réponse rapide et infaillible, appelle l'inspection du travail.

Pour le CEE il n'y a pas de raison de compter les jours effectués au titre d'un autre contrat comme le CDDU.

[Invité lili (Invité)]

Mon interrogation concerne les étudiants qui bossent pendant leurs vacances scolaires ou universitaire comme animateur avec un BAFA, un BSB, un BNSSA et autres (bref 1.500€ de diplômes)

Parce que c'est pas bien compliqué: 2,20 X 8.67(brut) par jour c'est = 2.2 X 6,70(nets) par jour

soit 14,75 euros par jour de boulot. Un CVL c'est minimum du 12 heures par jour (et je suis gentil)

Bref, 1,22 euro de l'heure, c'est un tarif que même un plombier Polonais ne pourra concurrencer

Continuons le calcul: 14€75 X 21 jours de cvl = 309 euros pour les 3 semaines

auxquelles il faut retirer les frais de transport pour se rendre sur le CVL. La dernière fois que mon fils est parti faire un CVL dans le sud, il s'est pris 80€ aller et 80€ retour (billet découverte 12/25ans)

Moralité: 309-160= 149€ pour 3 semaines

Lol à ce tarif là, vaut mieux aller faire quelques soirées au Mac Do ou aller vendre du pop corn dans le cinéma du coin avec un contrat étudiant :siffle

[Invité pilou]

Et bien ça réfléchi pas bien loin:

- on va juste rappeler que l'animation volontaire (d'où son nom) est le fruit d'une volonté de s'engager ponctuellement auprès de l'accueil de jeunes (ou de moins jeunes), alors la comparaison avec le mac donald me semble un peu déplacé

- il me semble qu'il y a un paquet d'annonces (sur ce site ou ailleurs) ou les personnels pédagogiques sont rémunérés bien au dessus de 14€ net (alors je sais, même 30€ ça reste peu, mais c'est juste pour remettre les choses au clair)

- libre à chacun de faire son calcul avant de s'engager sur un séjour.

Si tu te rends compte le dernier jour qu'il ne te reste que 149€ pour 3 semaines de travail, franchement y a un soucis. Et je ne pense pas qu'il vienne de l'employeur (sauf travail au noir ou pure escroquerie), à priori tu as signé un contrat (quel qu'il soit) en début de séjour où est mentionnée la rémunération

[Invité Caroline (Invité)]

Bonjour à tous!

J'aurais besoin d'informations. Je viens de signer un CEE et comme beaucoup de vous je me suis faites avoir car je pensais pas que ce type de contrat était aussi précaire. Ce contrat prévoit que je travaille pour le mois d'août pour des dates précises fixées dans le contrat. Or il se trouve qu'on vient de me proposer un job ce matin dans l'hôtellerie qui sera pour 2 mois, plus d'heures, et mieux payés. Donc j'ai envie de l'accepter. Donc j'aimerai savoir si je peux rompre mon contrat CEE vu que je n'ai pas commencé à travailler (le souci c'est que je l'ai signé il y a mois d'une semaine mais sur le contrat ils ont indiqué une date différente de celle à laquelle j'ai signé le contrat). Et existe-t-il une période d'essai pour les contrats CEE? Merci de me répondre rapidement car j'ai rendez-vous pour l'entretien pour le nouveau job demain matin. Je vous en serai très reconnaissante.

[jean 7]

Le contrat ne se rompt pas quand on est seul chez soi, il peut se rompre sans dommage si toutes les parties sont d'accord. Donc t'appelles ton employeur et tu lui dis que tu as trouvé mieux et que tu souhaites rompre ton contrat avec lui.

Un mois ça lui laisse le temps de s'organiser et de te remplacer. De plus garder obliger un animateur à venir bosser, c'est prendre le risque d'avoir quelqu'un qui tire la tronche pendant le séjour, voire qui fout la merde dans l'équipe, si j'étais l'employeur, je crois que j'accepterais la rupture de contrat.

Attention ça ne se fait que si t'es sûr d'avoir déjà trouvé mieux ailleurs. Si tu te désistes sur le poste d'anim et que tu n'obtiens pas la place en hôtellerie, ça va être difficile de ravoir la même place d'anim.

on vient de me proposer un job ce matin dans l'hôtellerie qui sera pour 2 mois, plus d'heures, et mieux payés

C'est pas très clair comme formulation. Plus d'heures que dans l'animation à ma connaissance ça n'existe pas en France...

Et existe-t-il une période d'essai pour les contrats CEE?

Si oui c'est écrit sur le contrat, si tu l'as signé tu en possèdes logiquement un double.

Pour rompre avant le début, je ne vois pas ce qui en empêche. C'est quand même mieux de rompre le contrat un mois à l'avance plutôt que de le rompre pendant la période d'essai.

Modifié 6 juillet 2009 par jean

[asdrubaelvect 0]

Euhm il me semble qu'un CEE peut etre rompue sans condition pour l'employé ;). L'employeur quant à lui ne peut rompre le contrat sans motif ...

Note a part ( j ai pas lu toutes les pages :D )

On oubli souvent de préciser que les assedic ne prennent en compte que 2 heures / jour travaillé. En gros vous faites une journée de 10heures ben y'aura que 2 heures de prises en compte pour les assedics ( super non ? )

On oubli aussi souvent de préciser que le cee est payé a la journée complète ... votre employeur n'a pas le droit de vous payer en demi journée ou de vous faire revenir plusieurs fois dans la journée ( en gros vous avez un horaire continu / jours )

fin voila un contrat alakon :D

[Invité pilou]

Euhm il me semble qu'un CEE peut etre rompue sans condition pour l'employé ;). L'employeur quant à lui ne peut rompre le contrat sans motif ...

Le CEE peut être rompu:

- par un accord des 2 parties

- pour force majeur

- faute grave du contractant

- impossibilité du contractant de continuer à exercer ses fonctions.

sources: article L.774-2 et D.773-2-7 du code du travail.

Ca me semblait quand même hallucinant qu'une des 2 parties puisse le rompre comme ça et l'autre non.

[Invité Caroline (Invité)]

"Plus d'heures que dans l'animation à ma connaissance ça n'existe pas en France..."

Oui je me suis mal exprimée, j'ai voulu au plus court et donc c'est pas très compréhensible. En fait, par plus d'heure je voulais dire que le contrat CEE prévoit que je travaille que 14 jours au mois d'août, alors que le poste qu'on me propose dans l'hôtellerie est un mi-temps pour juillet et un plein-temps en août donc ça fait que c'est un contrat plus avantageux pour moi car je travaillerai plus.

En ce qui concerne les conditions qui permettent de rompre un contrat (merci Pilou), ce qui me pose problème c'est que vu que je n'ai pas commencé à travailler (début prévu le 31 juillet) je me demande si les conditions qui me permettent de rompre le contrat sont les mêmes que si je travaillais déjà pour eux. Alala c'est compliqué le droit des contrats.

De toute façon, je vais appeler l'organisme avec qui j'ai conclut le CEE demain et je leur demanderai comment faire. J'espère que y'aura pas de souci avec eux pour le rompre car financièrement vu ce que l'organisme me propose ça va pas me permettre d'assurer financièrement mes études pour l'année. surtout qu'à l'origine il me proposait un CDD donc payé le smic horaire et on m'a envoyé un contrat CEE sans me prévenir.

Merci pour vos réponses!!!

[Invité pilou]

Normallement tu as une période d'essai pendant laquelle chaque partie peut rompre le contrat sans préavis.

Cette période d'essai s'applique en début de contrat à raison de 2/10ème du total des jours travaillés.

J'aurai tendance à dire qu'avant d'avoir commencé on peut considérer que cette possibilité s'applique aussi, mais à confirmer.

Le plus simple est à mon avis en effet que tu contacte directement ton employeur afin de trouver un arrangement avec lui

[jean 7]

Il ne faut pas attendre la période d'essai.

Si tu décides d'attendre la période d'essai, ça va se passer comment?

Tu vas aller dans l'hotellerie, tu vas prendre un jour de congé d'hotellerie pour pouvoir aller faire un jour de colo, et au bout de dix minutes tu vas dire "ma période d'essai est entammée? Surprise! Je démissionne!".

En prévenant le directeur de la colo un mois à l'avance, tu lui permets de te remplacer, et pour toi ça revient au même.