Les Nuitées Sur Un Accueil De Loisirs

[tonia-tong 0]

Salut!

alors voilà: je suis directrice d'un accueil de loisirs (centre de loisirs) donc il n'y a pas d'hébergement puisque tous les enfants partent chez eux le soir.

Nous foncitonnons tous les mercredis et toutes les vacances scolaires et nous avons une déclaration d'accueil de loisirs 4-12 ans.

A chaque période de vacances scolaires, une fois par semaien, souvent le mardi soir, nous organisons une nuitée.

16 enfants maxi s'inscrivent, 3à 4 animateurs sont présents. Il s'agit de mettre en place une aniamtion spécifique(sortie, théâtre, gd jeu,..), le repas du soir, les douches,;;et le coucher car les enfnats restent donc dormir sur la strucutre.

Nous disposons d'un manoir avec de vraies chambres, des sanitaires et douches en nombre suffisants, des escaliers de secours et une alarme incendie, on ne sait jamais.

Donc, tout est là pour assurer la sécurté des enfnats. J'ai déjà organisé une quinzaine(voire plus) de nuitées dans cette structrue, jamais aucun soucis et au contraire, le senfnats sont très dmeandeurs.

Seulement voilà, jeunesse et sports nous dit qu'aujourd'hui, il ne nous ai plus possible d'en faire puisque nous sommes déclarés en tant qu'acceuil de loirsi et non en tant que séjors de vacances. Donc, nous ne sommes pas assurés et habilités concernant l'hébergement de qui que ce soit sur la strucutre. Cette loi existait déjà mais on m'vait dit à l'oral à la DRDJS que si les nuitées étaient exceptionnelles, ils l'acceptaient. Maintenant non(et pas de dérogation possible)

donc, deux solutions, arrêterles nuitées ou se faire habilités en tant que séjours de vacances. L'organisateur pour lequel je travaille ne souhaite pas changer l'habilitation, cela fait beaucoup de papiers et nous sommes déjà empêtrés dans d'autres galères (séjours: voir mon autre post).

donc, en gros, ne plus en faire. toujours d'après mon organisateur, étant donné la qualité de notre hébergement, on ne risque rien et il faudrait continuer àproposer les nuitées aux enfnats (qui je le rappelle sont très demandeurs).

Cependant, moi, je me dis qu'il s'agit de ma responsabilité et que même si jusque là tout s'est toujours très bien passé, il suffit d'une fois: un blessé, un incendie(ne paniquons pas mais ça peut arriver) et dnas ce cas je suis responsable pénalement aux yeux de la loi et de la réglementation.

Que feriez-vous à ma place?

Accepteriez-vous de mettre votre responsabilité en jeu?

je dois expliquer tout ça à mon équipe bientôt (eux aussi sont très demandeurs de mettre en place ces nuitées même si ça leur fait du taf en plus).

Merci.

A+.

Sonia

[Olivier 10]

La nouvelle réglementation définit un séjour de vacances par une durée de 3 nuits consécutives minimum... donc vos accueils ne relèvent pas des séjours de vacances mais des "séjours courts" (comme les minicamps de 3 nuits maxi). Cette autorisation est-elle aussi difficile à obtenir ?

Si Jeunesse & Sports a clairement signalé qu'il vous fallait une autorisation, je ne prendrais pas (en tant que directeur) le risque de continuer sans celle-ci.

[tonia-tong 0]

ce n'est pas considéré comme un séjour court car pour un séjour court, il faut réunir ces conditions:

- - de 3 nuits (ça s'est ok)

- hébergés dans des locaux habilités (pas notre cas puisque nous sommes "accueil de loisirs"

- ou hébergés sous tentes (pas possible: ça caille à la toussaint, à noël , en février ou même à pâques).

donc, on ne relève pas de cela.

Sinon, oui, moi aussi je suis plutot d'avis de ne pas prendre cette responsabilité. On ne sait jamais: un enfnat tombe d'un lit superposé et se fait mal (il n'avait pas^à être là) ou pire encore, le feu se déclanche, blessés ou pas, je prend tout pour moi.

J'aiemrais avoir l'avis d'autres personnes, anim ou directeurs sur ce point. Prendriez-vous la responsabilité de continuer les nuitées.? Je le repète, les locaux sont extrêmement sécurisés et adaptés. Il manque juste l'autorisation.

A+.

Sonia

[Jeff 0]

Personnellement, comme directeur, je ne prendrais pas ce risque non plus.

Le risque d'accident, même s'il est faible, existe quand même. Il faut avoir conscience qu'au moindre accident, ta responsabilité pourrait être engagée.

Si les locaux sont aussi sécurisés que tu le dis, ils sont certainement habilitables, c'est certainement pas mal de paperasse à remplir, mais si vous faites ces nuitées régulièrement, que les enfants sont demandeur, cela vaut certainement le coup de se battre un peu pour obtenir l'autorisation.

C'est s'embêter un peu pour être tranquille à chaque fois que tu organise ces nuits.

L'idée est bonne, elle plaît aux enfants, aux anims, obtenez l'habilitation...

Bon courage.

[Quentin 5]

Salut Sonia,

Tu dis que le manoir est équipé d'escaliers de secours et d'une alarme incendie : c'est déjà pas mal ! En fait j'ai l'impression à te lire que ce bâtiment a déjà reçu une autorisation d'ouverture en tant qu'établissement recevant du public (ERP). Dans ce cas, il resterait simplement à obtenir de la DRDJS une habilitation pour l'hébergement collectif de mineurs. En gros, une partie du boulot semble déjà faite.

Concernant maintenant ta dernière question, je n'engagerai pas ma responsabilité si la DRDJS m'oppose un refus formel (au passage, la responsabilité de l'organisateur est aussi engagée dans ce cas de figure). Car si le manoir n'a effectivement aucune habilitation, ça veut dire qu'il n'y a pas de maintenance des extincteurs ni de visites régulières de la commission de sécurité : par conséquent, les garanties en terme de sécurité incendie sont faibles, malgré la présence rassurante d'une alarme.

D'autre part, ça pose également un problème pour tes anims. Imaginons que l'un d'eux se blesse, même si c'est léger : sur la déclaration d'accident du travail, tu ne pourrais pas indiquer le manoir comme lieu de travail, car l'anim ne devrait pas s'y trouver... Par conséquent, c'est tout pour sa pomme (pas cool quand l'accident devrait normalement entraîner une ITT ou quand les soins sont coûteux, si ton anim n'a pas une complémentaire terrible...)

[tonia-tong 0]

non, en fait, le manoir est sésurisé aussi au niveau des extincteurs car tout est remis a jour régulièrement.

nous utilisons le manoir pour manger le midi et faire la sieste pour les petits (dans les mêmes chambres) donc évidemment, tout est à jour.

De plus, qd la strucutre est fermée, en semaine ou en week-end, elle est louée a des particuliers qui peuvent aussi loué les chambres donc tout l'aspect sécu est a jour pour la commission de sécurité (mais pas pour jeunesse et sports).

Tout est aux normes.

Maintenant, comme tu le dis, le manoir n'est pas sensé être utilisé entre 18h30 et 7h45 donc, s'il arrive quelque chose, c'est tout pour nous(organisateur et mo).

Maintenant, comme je te l'ai dit, l'organisateur est ok qd même pour accueillir les mineurs mais il se met hors réglementation volontairement.

Pour moi, ça ne passe pas. je ne veux pas engager ma responsabilité la dessus.

A+.

Sonia

Modifié 15 janvier 2007 par tonia-tong

[Esther 1]

Si tout est aux normes pourquoi ne pas faire la démarche pour obtenir l'agrément de Jeunesse et sport ? Je comprend pas trop...

[tonia-tong 0]

je vais essayer de me battre pour mais pour le moment, l'organisateur n'est pas ok pour le faire. je retourne bosser demain je vais leur en parler, on va voir masi je ne garanti rien, en tout cas pour cette année.

[Esther 1]

Si l'organisateur n'est pas d'accord pour s'en occuper surement a-t-il des raisons, mais parfois les voix des grand chefs sont impénétrable...

J'espère pour toi, les anims et les enfants que vous pourrez avoir l'agrément...

Sinon vous pourrez toujours faire du camping cet été : devant le manoir... arf ces papiers.

Pour tes anims, si tu dois leur annoncer que vous ne pourrez pas mettre en place les nuitée il comprendront je pense facilement que sans l'agrément ça n'est pas possible au niveau des responsabilités. Puis quelle crédibilité pour un directeur s'il se permet de transgresser la loi (même si on peut ne pas être ok avec elle) et qu'il interdit à ses anims de le faire ?

Je dis tout ça pour te convaincre que tu fait le bon choix en refusant de diriger des nuitées "illégales".

En tout cas bon courage pour tes négociations...

Esther

[tonia-tong 0]

News du matin :D

C'est bon, nous allons déclaré en plus le centre comme structure avec hébergement pour faire notre quinzaine de nuitées dans l'année.

Le dossier est prêt (ça n'a pas trainé) mais omme il faut deux mois avant l'habilitation, il n'y aura pas de nuitée aux vacances de février.

Mais bon, ce n'est pas très grave, le principal étant bien que l'on respecte la réglementation et qu'on ne mette pas les enfants en danger.

A+.

Sonia

[Esther 1]

Super !

Voilà une bonne conclusion de cette affaire...

Profitez bien des nuitée à pâque et cet été. c'est vrai que pour février c'est un peu dommage, mais c'est mieux comme ça !

[Quentin 5]

J'adore les chefs qui prétendent que c'est très long de monter un dossier, et qui arrivent finalement à le remplir en quelques heures :D C'est tellement facile de se réfugier derrière la lourdeur administrative !

En tout cas, c'est une bonne nouvelle !

[Invité petite anim débutante]

comment j'hallucine qd je vois sa...

Tu verrais ds mon centre...

Les enfants se lavent au lavabo, environ deux lavabos pr une tite vingtaine. ya pa de douche

Pas de dortoirs

on dort ds la pièce qui sert de cantine le midi...

[tonia-tong 0]

salut petite anim débutante!

quadn je vois ton post, j'me dis "oulàlà, elle devrait prevenir son directeur".

C'est justement pour éviter des situations comme celle de votre centre que cette réglementation a été mise en place.

Vous êtes complètement hors réglementation donc faites attention, en ce moment, ils sont très a cheval sur les hébergements et ton directeur risque gros.

sinon, concernant mon cas, olivier avait raison.

en fait, les inspecteurs se sont empêtrés eux mêmes dans leur réglementation.

Nous avons pris un contact direct avc un inspecteur de la DRDJS Pays de la loire(qui est venu nous inspecter cet été)

Finalement il s'agit de séjours courts (moins de trois).

donc, nous n'avons pas besoin d'une déclaration en tant que séjour de vacances (à envoyer deux mois avant).

Par contre, pour chaque nuitée, nous devons envoyer une fiche de déclaration de séjour court, minimum deux jours avant(histoire qu'ils pouissent s'organiser pour inspecter).

C'est des papiers en plus mais rien a voir avec ce qu'ils nous avaien dit au départ.

C'est cool, du coup, dès février nous allons pouvoir en mettre en place.

Pensez à en parler à vos directeurs de centres de loisirs car par contre, ils ne dérogeront pas à la règle, c'est sur.

A+.

Sonia

[Olivier 10]

Je vais proposer ma candidature à la DDJS :D