Associations, Sans Respect Pour Les Animateurs

[Invité PP]

Bonjour à tous,

j'aimerai pointer du doigt certaines associations, dans ce cas précis [Nom de l'association retiré par le Webmaster], qui embauche des gens des mois à l'avance pour des séjours et qui à la dernière minute les laisse tomber car ils ont pas rempli les effectifs du séjours.... C'etait mon cas en juillet, ou j'ai appelé [Nom de l'association retiré par le Webmaster] pour avoir plus de détails sur le séjour qu'on m'avait attribué début Aout et ou on m'annonce qu' "au fait mon séjour a été annulé" et qui se retrouve le bec dans le l'eau ? Ca été le cas d'une autre amie à moi la même année... c'est donc une pratique courante visiblement....

Merci pour le respect des animateurs, qui travaillent déjà dans des conditions précaires et, en plus avec qui ont jongle.... Prévenir aurait été la moindre des choses: prévenir qu'elle était annulée, et prévenir au début que c'est sous conditions et non un fait acquis !!

Donc je préviens les futurs animateurs recrutés par [Nom de l'association retiré par le Webmaster], que si c'est dernier prône de belle parole, de belle valeurs, de belle charte de vie sur leur site: c'est de la communication, du vent rien que ca!!! Car pour vouloir transmettre des valeurs dans leur séjour, il faut commencer par les appliquer dans leur gestion, dans leur association...

Merci de votre écoute.

PP

MODERATION

Votre message est justifié mais j'ai retiré le nom de l'association afin d'éviter les attaques en diffamation. Ce genre d'informations ne peut circuler que par l'intermédiaire de messages privés entre les membres inscrits. Bien cordialement, Olivier, Webmaster AnimNet.com.

[Invité Noël KOLM]

Je suppose que lorsque l'on vous a dit avoir été embauchée vous avez signé un contrat à durée déterminée (C.D.D.). Sinon, sans contrat écrit, ce ne sont que des paroles, paroles, paroles....

Si vous aviez un CDD, alors les signataires ont tenus à son exécution. Les questions d'effectifs ne pouvant en aucun cas être une cause de non exécution. Ils n'avaient qu'à pas signer.

Vous devez donc les mettre en demeure d'avoir à exécuter le contrat dont, entre autres, vous payer le salaire prévu. Il vous est dù. Un point c'est tout. Le reste est du discutaillage inutile.

S'ils ne payent pas après votre mise en demeure (par lettre recommandée avec accusé de réception) leur donnant 8 ou 15 jours pour s'exécuter, vous vous rapprocherez des Prud'hommes qui les convoqueront et sauvegarderont vos droits. Vous avez 2 ans pour agir.

La vie est simple quand les choses sont claires.

A votre disposition pour vous aider à apprendre à vivre à des malotrus.

Noël KOLM

[Invité Invité]

  Le 09/01/2010 à 14:57, Noël KOLM a dit :

Je suppose que lorsque l'on vous a dit avoir été embauchée vous avez signé un contrat à durée déterminée (C.D.D.). Sinon, sans contrat écrit, ce ne sont que des paroles, paroles, paroles....

Si vous aviez un CDD, alors les signataires ont tenus à son exécution. Les questions d'effectifs ne pouvant en aucun cas être une cause de non exécution. Ils n'avaient qu'à pas signer.

Vous devez donc les mettre en demeure d'avoir à exécuter le contrat dont, entre autres, vous payer le salaire prévu. Il vous est dù. Un point c'est tout. Le reste est du discutaillage inutile.

S'ils ne payent pas après votre mise en demeure (par lettre recommandée avec accusé de réception) leur donnant 8 ou 15 jours pour s'exécuter, vous vous rapprocherez des Prud'hommes qui les convoqueront et sauvegarderont vos droits. Vous avez 2 ans pour agir.

La vie est simple quand les choses sont claires.

A votre disposition pour vous aider à apprendre à vivre à des malotrus.

Noël KOLM

Mais la vie n'est pas toujours aussi simple: Le CDD est un contrat d’exception dont le recours est très réglementé, et de ce fait la signature doit se faire soit le 1er jour, soit dans les 48 heures suivant la prise de fonction, et pas 6 mois avant

[Invité Noël KOLM]

Le fait qu'un CDD soit une forme particulière de contrat de travail, la forme normale étant le CDI, ne change rien à la chose:

que ce soit dans le cadre du régime général où il faut en effet une cause légale pour avoir recours au CDD, ou dans le nouveau cadre du contrat d'engagement éducatif, on est toujours dans le droit du contrat:

plus tôt c'est signé, mieux c'est. Je ne vois pas de quoi il peut s'agir lorsque tu stipules une signature dans les 48 heures ou autre. Toute prise de fonction doit être précédé d'un contrat. A défaut, c'est le régime général qui s'impose et si quelqu'un a travaillé, ne serait-ce qu'une heure, sans contrat, il est considéré comme étant en CDI. Un point c'est tout. Toute discutaillerie est inutile.

S'agissant du recours au CDD: la Loi l'autorise dans un certain nombre de cas dont, entre autres:

- surcroit exceptionnel de travail (commandes de Noël par exemple)

- remplacement d'un salarié absent (maladie ou congé par exemple),

- exécution d'une commande sans suite,

- activité saisonnière,

etc...

C'est dans ce dernier cas que se trouvent les centres de vacances pour lesquelles il est normal d'avoir recours à un CDD car le travail est à durée déterminée par nature. D'ailleurs, c'est à ce point de Droit qu'en matière d'activité saisonnière, la prime dite "de précarité" de 6% sur les CDD n'est pas due.

Donc je redis de la façon la plus claire:

si notre amie s'est considérée comme engagée sans contrat écrit, c'est pour sa pomme: elle apprend la vie;

si elle avait un contrat écrit, 2 cas:

- 1) CDD: le CDD ne peut être rompu, quelqu'en soit la cause et doit être exécuté intégralement. Celui par la faute duquel il n'a pu être exécuté doit s'acquitter de ce qu'il doit. De la part de l'employeur, c'est fournir un travail et le salaire... jusqu'au dernier jour. Un point c'est tout. La salaire est dù, même s(il n'y a pas eu de travail car c'est à l'employeur de le fournir (le travail).

- 2) CDI: dès les premiers jours du CDI une procédure de licenciement pour cause économique peut être engagée par l'employeur. Il l'obtiendra. En pareil cas, seule la période du début jusqu'au licenciement est dùe (licenciement dans les formes, s'entend: convocation à entretien préalable, etc...) A défaut, le contrat courre toujours... y compris les congés payés.

Que notre amie agisse au lieu de se larmoyer. Nous sommes dans un état de Droit. Ce n'est pas la peine de se gargariser de citoyenneté si on est hors la Loi ! Si elle a été naïve, tant pis pour elle. Si elle a été bernée, action. Y'a de l'argent à toucher des employeurs indélicats. Il faut leur faire rendre gorge et moraliser une profession qui le mérite. C'est un honneur de s'occuper d'enfants. Les petits malfrats et autres escrocs à la petite semaine doivent être écartés.

[laballe 1]

  Le 10/01/2010 à 17:31, Noël KOLM a dit :

Le fait qu'un CDD soit une forme particulière de contrat de travail, la forme normale étant le CDI, ne change rien à la chose:

que ce soit dans le cadre du régime général où il faut en effet une cause légale pour avoir recours au CDD, ou dans le nouveau cadre du contrat d'engagement éducatif, on est toujours dans le droit du contrat:

plus tôt c'est signé, mieux c'est. Je ne vois pas de quoi il peut s'agir lorsque tu stipules une signature dans les 48 heures ou autre. Toute prise de fonction doit être précédé d'un contrat. A défaut, c'est le régime général qui s'impose et si quelqu'un a travaillé, ne serait-ce qu'une heure, sans contrat, il est considéré comme étant en CDI. Un point c'est tout. Toute discutaillerie est inutile.

Salut noël,

Je te trouve bien intransigeant dans ta réponse. J'ai effectué une recherche et trouvé l'article L1242-13 du code du travail. A moins que je ne me trompe et tu me le diras ou d'autres d'ailleurs, l'employeur n'est tenu à faire signer le contrat que dans les 48 heures de l'embauche. Ceci voudrait dire que cette association a le droit de ne pas embaucher cet animateur. Sur le fond, je ne suis pas du tout d'accord avec la méthode employée.

  Le 10/01/2010 à 17:31, Noël KOLM a dit :

S'agissant du recours au CDD: la Loi l'autorise dans un certain nombre de cas dont, entre autres:

- surcroit exceptionnel de travail (commandes de Noël par exemple)

- remplacement d'un salarié absent (maladie ou congé par exemple),

- exécution d'une commande sans suite,

- activité saisonnière,

etc...

Tant que j'y suis, je mets l'article du code du travail correspondant article L1242-2

  Le 10/01/2010 à 17:31, Noël KOLM a dit :

C'est dans ce dernier cas que se trouvent les centres de vacances pour lesquelles il est normal d'avoir recours à un CDD car le travail est à durée déterminée par nature. D'ailleurs, c'est à ce point de Droit qu'en matière d'activité saisonnière, la prime dite "de précarité" de 6% sur les CDD n'est pas due.

Donc je redis de la façon la plus claire:

si notre amie s'est considérée comme engagée sans contrat écrit, c'est pour sa pomme: elle apprend la vie;

si elle avait un contrat écrit, 2 cas:

- 1) CDD: le CDD ne peut être rompu, quelqu'en soit la cause et doit être exécuté intégralement. Celui par la faute duquel il n'a pu être exécuté doit s'acquitter de ce qu'il doit. De la part de l'employeur, c'est fournir un travail et le salaire... jusqu'au dernier jour. Un point c'est tout. La salaire est dù, même s(il n'y a pas eu de travail car c'est à l'employeur de le fournir (le travail).

code du travail article L1243-1 et 2

  Le 10/01/2010 à 17:31, Noël KOLM a dit :

- 2) CDI: dès les premiers jours du CDI une procédure de licenciement pour cause économique peut être engagée par l'employeur. Il l'obtiendra. En pareil cas, seule la période du début jusqu'au licenciement est dùe (licenciement dans les formes, s'entend: convocation à entretien préalable, etc...) A défaut, le contrat courre toujours... y compris les congés payés.

Que notre amie agisse au lieu de se larmoyer. Nous sommes dans un état de Droit. Ce n'est pas la peine de se gargariser de citoyenneté si on est hors la Loi ! Si elle a été naïve, tant pis pour elle. Si elle a été bernée, action. Y'a de l'argent à toucher des employeurs indélicats. Il faut leur faire rendre gorge et moraliser une profession qui le mérite. C'est un honneur de s'occuper d'enfants. Les petits malfrats et autres escrocs à la petite semaine doivent être écartés.

Franchement, ce n'est pas un jeune qui travaille dans l'animation durant les grandes vacances, qui va lancer une action contre une association. Il faut rester réaliste. Il va juste apprendre à ses dépends que certains ne sont pas honnêtes, que c'est un avantage de connaître les lois et surtout, de se prémunir la prochaine fois d'un tel problème. C'est bien d'en parler sur le forum car cela peut prévenir d'autres.

à plus

[Invité Noël KOLM]

Je t'invites à une lecture soigneuse des articles du Code du Travail que tu cites.

Ce sont bien ceux qui s'appliquent et ils sont clairs:

1) soit l'anim était en CDI, soit elle était en CDD. A ce stade, je précise encore que le contrat DOIT ETRE CONCLU AVA1NT LE DEBUT DU TRAVAIL. QU'A DEFAUT, C'EST LE CDI QUI S'IMPOSE DE FAIT.

D'ailleurs, je précise que les embauches doivent être déclarées AVANT le début du travail (DPAE = déclaration préalable à l'embauche). Ne serait-ce que pour qu'un éventuel accident du travail soit bien pris en charge même s'il survient dans la minute qui suit la prise du travail.

Je précise encore que si un CDI peut ne pas être écrit, surtout lorsqu'une convention collective existe, tel n'est pas le cas du CDD qui ne se présume pas. Il doit obligatoirement etre un contrat écrit signé des 2 contractants.

2) si elle était en CDI, c'est la procédure de licenciement qui s'impose: préavis, indemnisation, etc... même une minute après la prise de fonction. S'il est rompu avant la prise de fonction, c'est la rupture abusive et sans cause réelle et sérieuse: bonjour les indemnités.

3) si elle était en CDD, le contrat NE PEUT PAS ETRE ROMPU UNILATERALEMENT. S'il l'est par l'employeur, celui-ci doit à titre d'indemnité ce qu'il aurait payé si le travailleur avait exécuté son contrat. C'est ce qui est dit dans les articles que tu as toi-même cités! Au passage, je précise que s'il est rompu par l'employé, ce dernier doit à l'employeur une indemnité équivalente. C'est la juste contrepartie des protections biilatérales dont les salariés ne se doutent souvent même pas: ce qui est signé doit être fait. Un point c'est tout, il n'y a pas à discutailler à perte de vue. C'est simple et clair.

4) Au surplus, en cas de rupture ou de non respect de ses obligations par l'employeur, notre amie, outre la perception indemnitaire d'un montant équivalent à ce qu'elle aurait touché s'il avait été exécuté, sera fondée à demander aussi une indemnisation supplémentaire pour le fait que l'employeur ne lui a pas fournit le travail objet du contrat alors que c'est son obligation. Et elle la touchera.

Enfin, ce n'est pas parceque notre amie est jeune et inexpérimentée qu'elle n'a pas les mêmes droits que tous les français. Cette tolérance est inadmissible et de nombreux employeurs voyous en profitent. Il ne faut pas accepter et s'écraser. Il faut apprendre à vivre. Les ripoux de l'animation, responsables d'associations inclus, doivent être écartés de notre secteur qui, parcequ'on lui confie des enfants, doit être exemplaire et parfaitement crédible. C'est un honneur que de se voir confier des enfants. C'est notre ardente obligation de faire de notre mieux.

Noël KOLM

[laballe 1]

Très cher noël,

Cela m'amuse toujours de voir des personnes qui laissent dans leurs différents posts qu'ils sont ouverts au dialogue et que lorsqu'on les interpelle, on se rend compte qu'ils ne sont pas si ouverts.....

Je reprends donc ce que je t'ai marqué.

Dans ma réponse, j'ai simplement étayé tes écrits par les articles de loi. Je pense que c'est important que chacun les connaisse car nous ne sommes pas obligés de te croire sur parole. Donc à aucun moment, je n'ai dit que c'était faux ce que tu écrivais.

J'ai juste confirmé le post de l'invité sur les 48h avec

  Citation

l'article L1242-13: Le contrat de travail est transmis au salarié, au plus tard, dans les deux jours ouvrables suivant l'embauche.

Ensuite, j'ai terminé en disant qu'un jeune recruté pour un séjour d'un mois ne s'engagera pas dans des démarches administratives et judiciaires. Il sera très en colère et le fera savoir sur ce forum par exemple mais n'ira pas plus loin. C'est la réalité.

Voilà pour la reprise de ce que j'ai écrit en réponse à ton premier post sur ce sujet.

Maintenant pour aller plus loin, PP n'a pas parlé de CDD ou CDI. Nous pouvons en déduire que c'était un CDD parce que cette personne parlait d'un séjour en août mais cela reste une supposition (PP, stp, si tu lis ce post, peux-tu nous donner des renseignements supplémentaires?!!!)

Ensuite, nous ne savons rien à propos du contrat proposé, ni de sa signature éventuelle (PP, stp, si tu lis ce post, peux-tu nous donner des renseignements supplémentaires?!!!)

Pour finir, nous ne savons pas ce que a été dit lors de l'entretien. Peut-être que l'association l'avait prévenu mais encore une fois, ce n'est qu'une supposition (PP, stp, si tu lis ce post, peux-tu nous donner des renseignements supplémentaires?!!!)

Une précision: la DUE (déclaration unique d'embauche) se fait auprès de l'URSSAF

J'ai deux questions:

1)

  Citation

La déclaration doit parvenir à l’Urssaf avant la prise de fonction ou le début de la période d'essai, au plus tôt 8 jours avant la date d'embauche.

Comment interprétez-vous cette phrase? Quel est le plus tard pour envoyer la DUE? Pour faire plus simple, entre quand et quand doit-on l'envoyer?

2)

  Citation

l'article L1242-13: Le contrat de travail est transmis au salarié, au plus tard, dans les deux jours ouvrables suivant l'embauche.

Même chose, comment l'interprétez-vous? "Transmis" est-ce que cela implique la signature ou plutôt le fait de le donner à l'employé?

  Citation

Enfin, ce n'est pas parceque notre amie est jeune et inexpérimentée qu'elle n'a pas les mêmes droits que tous les français. Cette tolérance est inadmissible et de nombreux employeurs voyous en profitent. Il ne faut pas accepter et s'écraser. Il faut apprendre à vivre. Les ripoux de l'animation, responsables d'associations inclus, doivent être écartés de notre secteur qui, parcequ'on lui confie des enfants, doit être exemplaire et parfaitement crédible. C'est un honneur que de se voir confier des enfants. C'est notre ardente obligation de faire de notre mieux.

Pour terminer, l'animation est un métier de passionnés et nos discours le traduisent à certains moments. Mais comme dans toutes les professions, il y en a qui l'exercent de façon plus ou moins honnêtes. C'est bien de les dénoncer et d'écrire que le ménage doit être fait mais il faut aussi rester très réaliste. C'est la précarité du métier avec les emplois saisonniers qui favorise ce type de comportement.

Je précise à nouveau que je fais simplement un constat, ce qui ne veut pas dire que j'approuve les méthodes.

à plus

[jean 7]

Je ne suis pas sûr que la précarité du métier soit une fatalité. En fait je ne crois pas que ce soit une cause, mais une conséquence. C'est lié à l'aspect saisonnier, mais pas seulement.

C'est une filière qui recrute beaucoup, et dans laquelle les candidats sont très nombreux, on peut toujours virer quelqu'un, on arrivera forcément à le remplacer. Les candidats sont obligés d'accepter les conditions de travail à la con, parce que s'ils dégagent, ils ne trouveront pas forcément de boulot ailleurs, tandis que l'employeur, lui, il ne sentira pas la différence.

De plus ça recrute à mon avis très mal, parce que les personnes qui recrutent sont souvent totalement inexpérimentées (moi le premier). Et le système français, des inexpérimentés qui recrutent des jeunots inexpérimentés, ça donne un résultat pour le moins discutable : une profession à la réputation désastreuse.

Le fait de très mal payer des animateurs fait qu'on ne peut pas être très exigeant. Même avec de bons animateurs, il y a toujours un moment où ils vont en avoir leur claque d'être pris pour des imbéciles, payés 40 euros par jour pour bosser au moins 10 heures. Impossible, dans ces conditions, que l'animateur se sente réellement impliqué, concerné, par la réussite de sa mission.

De la même façon, la masse des "équipes pédagogiques" étant globalement jeune et inexpérimentée, on ne peut pas arriver à un résultat aussi sérieux qu'avec des équipes d'âge parfaitement mixtes.

Le jargon à la con, bon ben... faut être sérieux deux secondes, vous avez vu "nos jours heureux"? Quand le directeur parle de pédagogie à son père ou à ses animateurs, c'est bien drôle, finalement, ça résume bien ma pensée.

Alors la précarité dans tout ça, eh bien c'est un peu le résultat de la considération qu'on a pour le métier. Il y a peut-être quelques structures où on fait le travail sérieusement, et finalement la situation des animateurs n'y est pas si précaire que ça.

Et à côté de ça il existe aussi des structures où les animateurs seront toujours si mal considérés qu'on ne leur donnera jamais la possibilité de se valoriser. Les responsables ont une si mauvaise image de leurs animateurs qu'ils les privent de toute responsabilité, qu'ils leur dictent tous leurs faits et gestes, si bien qu'il est facile de les remplacer : il suffit de mettre un nouveau larbin à la place de l'ancien.