Alcool Donné Aux Mineurs

[laballe 1]

Salut à tous,

Je crée ce post en réponse à une question posée par un invité sur la shoutbox

Bonjours je voudrais savoir si un animateur à le droit de boire de l'alcool et d'en donner a des jeunes 12-15 ans ? Si non que risque t-il. Merci

Je mets tout de suite ce que j'ai trouvé comme lois.

Mais j'ai d'autres choses à écrire ou plutôt des questions à poser (c'est pour cela que la shoutbox n'était pas assez pratique!!!)

La loi interdit de donner de l'alcool aux mineurs.

Ce qui m'interpelle dans la question, c'est d'avoir simplement eu l'idée, dans le cadre d'un séjour ou d'un accueil de loisirs, d'en proposer à des jeunes.

Est-ce que cela fait vraiment partie du rôle de l'animateur? Est-ce que cela fait partie d'un projet? (question posée à invité) Si oui, est-ce que c'est logique de penser seulement à leur faire goûter?

J'en reste juste aux questions, en espérant avoir des réponses pour mieux comprendre.

Personnellement, les enfants n'ont pas à boire de l'alcool, je n'en vois du tout l'intérêt, ce n'est pas mon rôle de leur en donner ou de leur faire goûter. C'est une substance qui n'est pas anodine et je pense qu'ils sont tout à fait capables de comprendre. Je n'accepte pas non plus que des animateurs puissent en boire lors des repas. De plus, c'est interdit par la loi d'en donner à des mineurs.

à plus

[BigGamer95 0]

Personnellement, ca ne me choquerai pas de voir de l'alcool (en quantité très très raisonnable évidement) au 5ème (après tout, les fumeurs fument bien (en sortant du centre) lors des colos, alors que la cigarette est clairement une drogue ), mais lors d'un repas ou d'un autre moment de la journée où on est censé surveiller les jeunes et montrer l'exemple, la c'est inadmissible :s

Quand au fait d'en proposer à un mineur dont on est responsable (ou même un mineur dont on est pas responsable xD), c'est carrément n'importe quoi :s

Pendant qu'on y est, proposons lui une cigarette et un petit joint histoire de se détendre un peu :diablo:

[Invité sheix]

Faire un post pour rappeller qu'en colo les anims n'ont pas à donner de l'alcool en enfants...Que ceux qui ont eu envie d'en donner revoit leur motivation pour etre anim

BigGamer95, j'aime bien ta proposition...Heureusement qu'il faut en rire

[laballe 1]

Faire un post pour rappeller qu'en colo les anims n'ont pas à donner de l'alcool en enfants...Que ceux qui ont eu envie d'en donner revoit leur motivation pour etre anim

Je suis bien d'accord avec toi mais apparemment, ce n'est pas évident pour tous car la question est posée... Autant alors le rappeler...

[Olivier 10]

La loi interdit de donner de l'alcool aux mineurs.

De plus, c'est interdit par la loi d'en donner à des mineurs.

Il faudrait que tu précises quelle est cette loi car je ne l'ai pas trouvée parmi celles que tu as citées.

Un centre de vacances est un lieu privé où la loi que tu as citée ne s'applique pas.

[laballe 1]

Tu as entièrement raison Olivier. Je viens de passer près de deux heures à faire des recherches et je n'ai pas trouvé de lois concernant l'interdiction dans les lieux privés.

Je m'excuse donc auprès de toute la communauté animnautéenne d'avoir écrit des choses fausses. Mon interprétation a été trop rapide.

Allez je vais noyer ma honte en buvant du !!!

En fait, ce qui m'a choqué le plus, c'est d'avoir l'idée en tant qu'animateur et donc responsable de jeunes, de donner de l'alcool. De plus, à des 12-15 ans, cela me laisse très perplexe sur les adultes qui veulent faire ou font cela. Je veux bien que des ados soient tentés et veulent connaitre mais là, cela me semble bien jeune.

Après toutes les lectures que j'ai faîtes sur la loi qui a été mise en place et celle qui arrive, je retiens une chose écrite par certains parents:

ce n'est pas l'interdiction qui empêchera les jeunes de boire et il serait plus judicieux de faire une bonne prévention.

à plus

PS: ravie de voir qu'il y a au moins une personne qui lit les liens que je peux mettre!!!

Modifié 24 juillet 2010 par laballe

[Invité sheix]

Je suis bien d'accord avec toi mais apparemment, ce n'est pas évident pour tous car la question est posée... Autant alors le rappeler...

Oui, cest bien de le rappeller à travers le forum;...mais normalement ca doit être acquis.

Je trouve ca logique, c'est un minimum. On est responsable d'eux

Enfin bon, pourvu que ceux qui en avaient envie, se raviseront

[jean 7]

Faut voir concrètement ce que ça donne.

Évidemment on se voit mal faire une animation "initiation à l'alcool" dans laquelle on servirait des alcools festifs à des enfants.

Mais servir du cidre lors d'une soirée crêpes?

[Invité pilou]

Il faudrait que tu précises quelle est cette loi car je ne l'ai pas trouvée parmi celles que tu as citées.

Un centre de vacances est un lieu privé où la loi que tu as citée ne s'applique pas.

Un centre de vacances, comme tous les autres ACM, est un lieu à usage collectif, qui accueille du public et qui est également un lieu de travail. A ce titre, il est considéré comme un lieu public, les lois précitées s'y appliquent donc.

[Topolina 0]

de tout façon que cette loi s'applique ou non, donner de l'alcool à des mineurs est irresponsable. je trouve ça logique et en boire sur son lieu de travail alors qu'on est responsable d'un groupe d'enfant c'est du grand n'importe quoi.

Ceci dit ce post est utile : il permet de souligner des choses évidentes. :)

[Olivier 10]

Pilou, un E.R.P. (établissement recevant du public) est un E.R.P., ce n'est pas un lieu public, que ce soit un lieu de travail ou non.

D'ailleurs certains alcools sont autorisés sur les lieux de travail (cidre, poiré, et quelques autres).

Les lois précitées ne s'appliquent donc pas. Il y a quelques années la limite d'âge pour offrir de l'alcool à un mineur était fixée à 13 ans et elle a été remontée à 15 ou 16 ans dans un texte assez récent (je vous le retrouverai lorsque je serai rentré de colo).

Topolina, ton message est assez (trop) péremptoire à mon goût. Bien sûr je tiendrais aussi ce discours si j'avais une équipe d'anims entre 17 et 20 ans qui sont encore de grands ados et qui pour beaucoup ne savent pas se gérer au niveau de l'alcool. Maintenant, il n'y a pas de limite d'âge pour être animateur ou directeur et un peu de vin ou une bière n'a jamais fait de mal quand les quantités sont mesurées. Cependant, on sort du sujet puisqu'il était question de servir de l'alcool aux mineurs.

Je suis actuellement en colo en Irlande, pays réputé pour ... sa bière ! (entre autres). Étant avec des 10-12 ans, la question de l'alcool ne pose pas, néanmoins si j'avais encadré un groupe d'ados, je pense qu'une dégustation encadrée aurait été largement envisageable. Cela aurait d'ailleurs été, je pense, le moment pour sensibiliser les jeunes aux risques de l'abus d'alcool.

L'interdiction attire... donc interdire alors même que la loi l'autorise... c'est presque de la provocation. Tout s'apprend et la gestion de l'alcool aussi. Ceux qui dérapent sont peut-être parfois ceux à qui on a tenu une interdiction ferme et qui se jettent dessus à leur majorité, sans maitrise.

Bref, tout ça pour dire que peut-être il faut parfois réfléchir et étudier toutes les conditions d'une prise de décision. Et si 9 fois sur 10 on en viendra à une interdiction, peut-être que parfois on prendra une autre décision, concertée et encadrée. Cela ne concerne pas que l'alcool bien entendu. Tout cela n'a donc rien d'évident pour rebondir sur le dernier post, sauf si on recherche la facilité.

[Invité Invité]

Pilou, un E.R.P. (établissement recevant du public) est un E.R.P., ce n'est pas un lieu public, que ce soit un lieu de travail ou non.

D'ailleurs certains alcools sont autorisés sur les lieux de travail (cidre, poiré, et quelques autres).

Un ERP est un ERP. Là dessus nous sommes d'accord Olivier.

Les lois relatives aux lieux publics s'appliquent dans les établissement recevant du public. Tout comme la loi française s'applique sur l'ensemble du territoire français.

Un ERP peut avoir un statut public ou privé, mais il accueille du public (cad toute personne autre que ses employés), et est assimilé à ce titre à un lieu public

Il est bien question dans ce post de l'alcool et des mineurs, je n'ai jamais dit que l'alcool était interdit dans un acm ou dans tout ERP.

[Olivier 10]

Effectivement, je m'excuse auprès de Pilou et Laballe, les lois sur les lieux publics s'appliquent bien aux ERP (classe R pour les colonies). Cependant, le terme de mineurs dans les lois précitées ne concernent que les moins de seize ans (code la santé publique, protection des mineurs).

Article L3342-1

Dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics, il est interdit de vendre ou d'offrir à titre gratuit à des mineurs de moins de seize ans des boissons alcooliques à consommer sur place ou à emporter.

Le reste de mon message reste donc valable

Après n'existe-t-il pas des aménagements sur les "dégustations" ou les préparations culinaires ? ... Un mineur de moins de 16 ans peut-il manger un baba au rhum en colo ? ... A vérifier...

[Invité Guill]

Olivier dit:

"Je suis actuellement en colo en Irlande, pays réputé pour ... sa bière ! (entre autres). Étant avec des 10-12 ans, la question de l'alcool ne pose pas, néanmoins si j'avais encadré un groupe d'ados, je pense qu'une dégustation encadrée aurait été largement envisageable."

...la découverte de la culture locale à travers la consommation de substances interdites mais en quantité surveillée!

J'adore ce raisonnement! Je vais m'en inspirer pour mon séjour à Amsterdam avec des jeunes de 17 ans (ville réputée pour ...sa drogue!). Une petite Animation "Fumette de joints" (toute petite! minuscule!) sera largement envisageable... sous mon contrôle, pour la découverte de la culture locale. Je trouve ça génial, car ça leur permet de ne pas le faire dans mon dos. J'espère que ça ne choquera pas les parents mais je leur expliquerai que c'est pour limiter leurs tentations de dépasser les bornes en cachette.

L'interdiction attire... donc interdire alors même que la loi l'autorise... c'est presque de la provocation. Tout s'apprend et la gestion de l'alcool aussi. Ceux qui dérapent sont peut-être parfois ceux à qui on a tenu une interdiction ferme et qui se jettent dessus à leur majorité, sans maitrise

Je ne fais que ré-adapter ce discours à la drogue car je crois que les mêmes arguments sont tout à fait recevables.

En plus, avec moi, les jeunes apprendront à rouler des joints ou faire de belles tulipes sans l'aide de personne (origami, dextérité des doigts), ils apprendront à reconnaître de la bonne herbe tout seul... tout ça, ça fait partie de l'autonomie! De toute façon, ce sont des choses qu'ils apprendront tôt ou tard donc il vaut mieux que ce soit avec moi maintenant, plutôt que plus tard avec un autre!

Bon allez franchement,

Je trouve qu'il y a d'autres activités à faire en Irlande avec des ados pour leur permettre de découvrir la culture du pays. L'Irlande est réputée pour plein d'autres choses beaucoup plus intéressantes, même si, entre autre, les irlandais boivent de la bière! Ce n'est absolument pas le rôle d'une colo de faire découvrir la bière irlandaise aux ados.

Où que tu ailles faire un séjour, tu trouveras l'alcool typique du coin qui feront "sa réputation". Alors, tu organiseras des dégustations à chaque séjour que tu feras avec des ados aux quatre coins de la France ou du monde?

[Olivier 10]

L'alcool est autorisé à partir de 16 ans, il ne s'agit donc pas de "consommation de substances interdites", tu délires complètement !

La drogue est interdite à tous.

La différence tient dans ces deux lignes. Ré-adapter serait donc idiot. Fais-le si ça t'amuse mais en ton nom propre sans laisser penser que cela vient de quelqu'un d'autre.

(et je n'ai pas de leçon à recevoir sur "le rôle d'une colo" !)

[Invité Guill]

L'alcool est INTERDIT pendant mes séjours que ce soit avec des jeunes de plus ou moins 16 ans. Ca me semble tellement logique! Même chose avec la drogue je te rassure!

Je pense qu'on fait des séjours pour apporter un "plus" aux jeunes qu'on encadre, jamais un "moins".

Quel sont les "plus" que tu vas apporter aux jeunes en organisant une dégustation d'alcool?

La découverte de la culture locale?! La responsabilisation des jeunes?!

Je pense qu'il y a d'autre chose à faire pour arriver à ces objectifs!

[Olivier 10]

L'alcool est INTERDIT pendant mes séjours que ce soit avec des jeunes de plus ou moins 16 ans. Ca me semble tellement logique! Même chose avec la drogue je te rassure!

N'interprète donc pas les indications que je donne qui se basent seulement sur la loi avec des règles spécifiques que ton organisateur ou toi imposez.

Je pense qu'on fait des séjours pour apporter un "plus" aux jeunes qu'on encadre, jamais un "moins".

Quel sont les "plus" que tu vas apporter aux jeunes en organisant une dégustation d'alcool?

La découverte de la culture locale?! La responsabilisation des jeunes?!

Je pense qu'il y a d'autre chose à faire pour arriver à ces objectifs!

Mais bien évidemment ! (je n'ai jamais affirmé le contraire, relis bien...) Je pense que tu n'as pas compris l'ensemble du post. La question était de savoir s'il est possible de servir de l'alcool à des mineurs en ACM. Etant donné le nombre de personnes se basant sur leur bon sens au lieu de la loi pour répondre à cette question, la réponse donnée est fausse. Je me fais l'avocat diable pour montrer que oui c'est possible aux yeux de la loi ! Après chacun voit midi à sa porte et tant mieux si beaucoup pensent qu'il est préférable de ne pas servir d'alcool aux jeunes !! Je ne l'ai jamais fait sur mes séjours, je pense que je ne le ferai jamais, mais... c'est possible (mais pour les 16 ans et plus seulement et pas pour les 12-15 ans de la question initiale) ! Une question de quelqu'un qui demande si c'est possible ne doit pas avoir pour réponse "je pense que" mais "oui" ou "non" avec une indication de loi claire et nette. Après nous pourrions débattre sur le "je pense que" mais ça tournerait probablement en rond.

[Invité Guill]

"tant mieux si beaucoup pensent qu'il est préférable de ne pas servir d'alcool aux jeunes !! Je ne l'ai jamais fait sur mes séjours, je pense que je ne le ferai jamais"

Nous sommes donc bien du même avis!

Par contre, ça reste contradictoire avec ça:

"je pense qu'une dégustation encadrée aurait été largement envisageable."

[Seb59440 0]

Bonjour,

Je suis surpris de constater que la législation en court (depuis juillet 2009) n'est pas connue de votre part.

En effet, l'âge limite de 16 ans (pour la vente et la consommation d'alcool) a été relevé à 18 ans.

Il est dorénavant interdit de ventre ou d'offrir (donc de consommer de l'alcool) dans les commerces, les débits de boissons et tout lieu public pour les moins de 18 ans. (Art.L3342-1 et 3342-3 du code de la santé publique).

Depuis le 1er Juillet dernier d'ailleurs, la loi a été étendue à la vente de tabac.

Quant à l'idée d'offrir de l'alcool à un mineur en tant qu'animateur ou directeur de centre, je suis surpris qu'on puisse se poser la question. Je sais bien que nous sommes dans un pays où il y a d'excellents produits du terroir mais bon.... la loi reste la loi

Certes on va me répondre (mais chez lui, le gamin il boit de la bière ou du vin à table), oui, mais c'est chez lui, dans le cadre familliale et ça ne me regarde pas.

Quant à envisager une dégustation encadrée, je ne sais pas. Si c'est associé avec une animation sur la prévention avec présentation des risques liés à l'alcool chez les jeunes, une prise de conscience qu'un verre de temps en temps ne fait pas de mal mais qu'au delà ce n'est plus la même chose,... pourquoi pas. Mais je reste sceptique, entre les bonnes paroles et la volonté des gens à faire un effort.... le combat est souvent rude.

[Invité Osuniev]

Moi j'en reviens à la loi, pour poser la question pour un animateur qui boit une bière au 5ème. S'il n'y a pas d'ivresse (j'ai bien dit UNE bière), la loi est-elle respectée ou non ?

Il me semble qu'en effet la loi interdit la consommation d'alcool sur son lieu de travail... Mais quand tu vis sur ton lieu de travail ? La salle anim est elle un lieu de travail pendant les heures où les animateurs sont en repos ? (Leur 8 h de repos quotidien par exemple, durant lesquels d'APRÈS LA LOI ils ne travaillent pas...)

[rype79 2]

Pour ma part, je fais la distinction effectivement entre boire un verre de vin ou une bière et le côté ivresse de la chose.

Comme directeur, je ne suis pas contre le verre de vin à table en colo ou en centre, ou une bière au cinquième. Mais c'est à condition que les animateurs connaissent leur limite.

En tant que directeur, on est responsable de son équipe. Et en tant qu'animateur, on est responsable des enfants, 24 heures sur 24 puisque l'on est sur son lieu de travail.

En cas d'incendie et d'évacuation, l'animateur va venir nous voir en disant qu'il s'occupe pas des enfants parce-qu'il est en repos ou que c'est son jour de congé ? Heureusement que le directeur n'a pas de congé...

Et comment les animateurs, s'ils sont "déchirés" au cinquième vont pouvoir assurer en cas d'incendie ou si un enfant est malade ?

Donc, l'alcool avec modération, pourquoi pas, mais avec un oeil attentif de la direction et suivant l'équipe.

[jean 7]

Les lois concernant la consommation d'alcool et l'ivresse au travail sont dans le code du travail.

Un animateur en contrat d'engagement éducatif n'est pas au travail. Le contrat d'engagement éducatif est régi par le code de l'action sociale, ce qui signifie que l'animateur embauché selon un CEE n'est pas en train de travailler mais en train de faire de l'action sociale.

J'ignore si le CASF comporte des lois concernant l'alcool et l'ivresse des animateurs. Je n'ai rien trouvé sur légifrance, mais je ne trouve jamais rien sur légifrance.

Il me semble qu'il n'existe pas de loi dans le CASF au sujet de l'alcool pour les signataires d'un CEE mais ça reste à vérifier par vous, si vous voulez vraiment savoir.

S'il n'y a pas de jugement au pénal (car absence de loi spécifique) il pourrait y avoir jugement au civil. J'imagine que dans un tel cas les lois concernant alcool/ivresse du code du travail serviraient de référence.

La responsabilité individuelle n'est pas la seule. Dans l'entreprise, l'employeur est responsable d'à peu près tout... Si un employé a un accident de la route après un pot alcoolisé organisé par l'employeur, l'employeur peut être mis en cause (pas dit que ce soit du pénal). Est-ce que c'est l'employeur qui a mis de l'alcool à disposition? Est-ce qu'au contraire l'employeur a tenté de limiter voire interdire l'alcool? Si l'animateur est ivre et qu'il a un accident sur son lieu de travail, je ne sais pas ce qui se passe. Dans l'entreprise, l'employeur peut être mis en cause (accident du travail).

Il me semble que le juge essayera d'évaluer si l'employeur a eu une conduite incitative, laxiste, mesurée ou préventive.

La salle animateurs? je ne sais pas s'il faut une loi spécifique.

Le directeur doit assurer la sécurité des gens présents sur sa structure. Un animateur en repos est donc concerné.

Ceux qui travaillent aussi, veulent-ils trouver dans leur lieu de travail des bouteilles et quelqu'un en train de boire? Je ne sais pas. A chacun son délire.

A voir aussi si les employés ont signé un règlement intérieur.

[rype79 2]

Comme dans beaucoup de cas, il y a d'un côté, la Loi (ou la "non Loi"), et de l'autre côté le bon sens.

Dans ce cas, je pense que le bon sens doit primer et je rejoins les propos de Jean