Accident Centre De Loisirs

[Invité julie]

Bonjour à tous,

Mon petit soucis du moment :

Lors des vacances de Toussaint, une enfant s'est cassé le bras lors de la sortie (dans une attraction d'un parc de jeux).

Que faire?

Je n'ai pas fait de déclaration d'accident. Dois-je en faire une, même 1 mois après?

Merci pour vos réposnes.

[Invité titia]

tu aurais dù en faire une dessuite, histoire deja de te couvrir " au cas ou..." ton organisme risque de te la demander, même un mois apres

[Invité Noël KOLM]

Bonjour à tous,

Mon petit soucis du moment :

Lors des vacances de Toussaint, une enfant s'est cassé le bras lors de la sortie (dans une attraction d'un parc de jeux).

Que faire?

Je n'ai pas fait de déclaration d'accident. Dois-je en faire une, même 1 mois après?

Merci pour vos réposnes.

Ce n'est évidemment pas à un animateur salarié de faire la déclaration d'accident qui s'impose en pareil cas, mais au souscripteur de l'assurance ou au responsable de la structure.

Par contre, il appartient à l'animateur de faire ce que l'on appelle un "rapport circonstancié". C'est à dire un rapport qui indique les circonstances dans lesquelles s'est produit l'accident.

*C'est au vu de ce rapport que le responsable devra faire sa déclaration d'accident.

Comme on a en général 5 jours pour faire cette déclaration, je suppose que ça a été fait. A défaut, il risquerait une déchéance de droits pour non déclaration dans les délais.

A ce stade, il est parfaitement possible que ton "responsable" se soit contenté d'un compte-rendu verbal de ta part, ce qui expliquerait qu'il ne t'ai rien été demandé.

Toutefois, non seulement il parait prudent de porter tout cela par écrit mais j'ajoute qu'il doit y avoir la chaine des rapports: le premier dit: tel jour, j'étais à tel endroit avec tant d'enfants. J'ai entendu des cris et je me suis immédiatement rendu à... J'ai constaté que x était... Je l'ai calmé, j'ai fait ceci et j'ai demandé à mon collègue de rester avec les autres enfants puis je l'ai conduit à tel endroit. Il a été pris en charge par untel.

Suit le rapport de untel qui dit ce qu'il a fait, etc... jusqu'à un médecin qui fait le certificat médical de première constatation.

A ta disposition pour plus de précision si besoin est. Mais n'oublies jamais que tu ne peux pas préjuger des suites et que tout doit être fait comme il se doit, dans l'intérêt de chacun, y compris de l'enfant blessé.

Noël

[Invité AMBROSINO]

Bonjour,

Nous revenons avec mon mari et mon fils d'un séjour au "Domaine de Dienné" à coté de Poitiers, dans le 86. Lors d"une descente en tyrolienne, mon mari s"est bléssé (certificat initial descriptif des blessures établi aux urgences du CHU de Poitiers), car il y avait sur le parcours une cloture électrique pour les chevaux du domaine. Il souffre de brulures au 2ième degré sur le poignet, le bras et l'omoplate qui vont nécéssiter 10 jours de soins par IDE et qui lui ont valu 1 jours d'ITT. Nous n'avons pas fait de constat d'accident mais nous le regrettons aujourd"hui car nous nous demandons si la direction du domaine, qui a reconnu avoir installé ces clotures il y a juste 2 mois, a fait les essais et les vérifications obligatoires pour une tyrolienne qui fait 450 mètres et qui est utilisée par des personnes de tout age !!!

Qur doit-on faire ?

Sont-il obligés de faire une déclaration d"accident ?

merci de me répondre

[jean 7]

Il me semble qu'une déclaration se fait dans les 48h qui suivent l'accident et s'envoie à l'assurance dans les 5 jours qui suivent l'accident...

Mais quel est le problème? Le domaine va modifier son équipement, ils ne vont pas laisser ça comme ça et avoir dix personnes accidentées par jour jusqu'à la fin de l'été.

A vous lire on croirait que vous avez envie de trouver une faille réglementaire dans leur organisation pour leur réclamer de l'argent.