Minibus

[jeanyves 0]

question de réglementation.

j'ai 8 petits loups 1 anim et un véhicule 9 places.

je vais faire une ballade suis je en régle?

le débat est pendant que l'anim est conducteur qui encadre les enfants.

ou plustot

quel est le n° du texte qui fait loi

jean yves

[Olivier 10]

Tu es en règle. Aucun texte ne précise de quota d'encadrement pour les sorties du centre, c'est laissé au bon jugement du directeur.

(Source : appel à JPA en juillet dernier pour être fixé sur la question car la directrice m'affirmait qu'il existait un texte fixant une norme pour les sorties).

Autre précision : ce n'est parce qu'il n'y a pas de texte qu'on ne te tombera pas dessus s'il y a un problème...

[jeanyves 0]

merci olivier

la ddjs de la drome fait tout un cirque aux assos locales sur ce théme.

je vais transmettre aux collèges cette réponse.

si d'autres ont des indications de leur ddjs sur ce sujet faites suivre merci.

olivier t'as le cerveau branché sur le net pour etre présent 24h sur 24

jean yves

[natacha 0]

Salut,

C'est 8 enfants plus 1 conducteur pas de texte mais code de la route art R124.

Donc pas de souci!!!

A+

natacha

[Invité Anne (Invité)]

:blink: Ouh là là ! J'imagine mal les itinérants avec deux anims par minibus !! Ça donne quoi, un anim pour quatre/cinq ? ;-))

[SALETTE 0]

Le nombre de place est toujours celui indiqué sur la carte grise du véhicule.

si tu as 8 loup et 1 animateur moi je compte que vous êtes 10.

si l'animateur c'est toi, cela fait 9. c'est un minibus? attention ne pas dépasser car cela coûte cher en responsabilité. De toutes façon, la loi exige que toutes les personnes soient attaché par la ceinture de sécurité donc le nombre est fixé par celui la.

Modifié 3 décembre 2003 par SALETTE

[nico 0]

Euh.... ça dépend pas un peu de l'âge des loulous aussi? Y'en a pas qui compte pour 1/2 dans les 10 premiers?

[Olivier 10]

Oui Nico, mais seulement si le véhicule n'est pas équipé d'origine de ceintures de sécurité (ce qui est de plus en plus rare...) Donc maintenant c'est simple : 1 ceinture = 1 enfant.